Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 348 résultats pour « parfaite connaissance de la situation »
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LEGIARTI000025982155
TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS EN 2013 ÉPREUVES ÉPREUVES 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde ET2
Article D642-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 79
Dans les cas où le candidat n'a pas validé l'ensemble des blocs de connaissances et de compétences du diplôme, le jury précise les blocs de connaissances et de compétences obtenus.
Article Annexe II-c
Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.
Article R622-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 65
Outre les connaissances et savoir-faire prévus à l'article R. 622-24, la certification professionnelle et le certificat de qualification professionnelle des exploitants individuels, des dirigeants, des gérants et des associés des personnes morales exerçant
Article ANNEXE I b
Alerter selon la procédure lors d'une situation à risque identifiée Une situation à risque est signalée à sa hiérarchie, la procédure d'alerte est respectée Adapter la technique d'exécution à la situation rencontrée Les moyens techniques et les modes
LEGIARTI000031887855
Connaissances techniques Méthodologie de conduite de projet des systèmes d'information et de communication : - rôle des différents acteurs d'un projet ; 2.
Article 3
. - Objectif Il s'agit de vérifier que le candidat a acquis les connaissances et les comportements nécessaires pour circuler en sécurité, sans gêner, sans surprendre et sans être surpris.
Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46
Test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité Le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité vise à vérifier, au moyen d'un entretien et à partir de l'expérience du candidat
Article 12
international mentionné aux articles R. 314-51 et suivants du code de l'éducation ; 3° Lorsqu'il est justifié des connaissances en langue française dans les conditions prévues par l'article L. 5521-3 du code des transports.
Article 8
du candidat relevant de la branche au titre de laquelle il participe et doit permettre de vérifier l'aptitude du candidat à mettre en pratique ses compétences et à montrer sa capacité à se comporter en situation professionnelle.
Article L1111-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 10
apparaissent manifestement inappropriées ou non conformes à la situation médicale.
Article 2 bis
-Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en fonction des objectifs de connaissances et de compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et des programmes des cycles concernés.
Article 2 bis
-Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en fonction des objectifs de connaissances et de compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et des programmes des cycles concernés.
Article ANNEXE II
Evaluation des connaissances. L'épreuve vise à vérifier les connaissances du candidat en matière de culture administrative, juridique et de gestion des ressources humaines ainsi que d'organisation et de fonctionnement du système éducatif.
Article A811-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 69
L'examen de contrôle des connaissances se compose des épreuves suivantes :
Article A812-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 72
L'examen de contrôle des connaissances se compose des épreuves suivantes :
Article D6113-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 47
-Le socle de connaissances et de compétences professionnelles comprend :
Article Annexe I
PROGRAMME POUR LES CONCOURS D'ÉDUCATEUR Eléments de connaissance concernant :
Article Annexe II
Évaluation de l'économie-gestion Épreuve d'économie-gestion Finalité et objectifs de la sous-épreuve La certification vise à évaluer la maîtrise des connaissances et compétences définies dans le programme d'économie-gestion(arrêté du 10/02/2009).
Article Annexe III
Spécialité d'inscription : Nom et prénom du candidat : Evaluer de A à D : A B C D Aptitudes pharmaceutiques : Connaissances théoriques Connaissances de la réglementation
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