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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d4
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d6
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2203618_20230217
17 février 2023
17 février 2023
bénéficié de produits d'hygiène suffisants ; - la cellule n'était pas propre à son arrivée et l'aération de sa cellule par le surveillant seulement deux fois par jour est insuffisante ; - l'accès aux douches
Source officielleChambre 1-6
63ca41f59066fd7c90fc2285
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ils font valoir qu'aucune faute causale de prise en charge ne peut être imputée à M.
Source officielleChambre 3 A
670e05e410ea465c0ffcf7c0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
d'entrée portant mention d'une cabine de douche et d'un évier avec rangement en état neuf alors que l'état des lieux de sortie décrit « un combiné de douche et colonne en mauvais état, la porte de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300370
27 mars 2012
27 mars 2012
annexes avec intérêts légaux, l'arrêt retient qu'après avoir préconisé la démolition du carrelage de la chape et du plancher chauffant et leur réfection intégrale, l'expert a préconisé une solution plus douce
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02162
23 novembre 2010
23 novembre 2010
depuis temps non prescrit, harcelé Bibiche Y..., dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle, en l'espèce en lui passant la main sur les fesses, en cherchant à l'observer dans sa chambre et sa douche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100993
8 octobre 2009
8 octobre 2009
été facturé sans contrepartie et ce qui fait l'objet d'une réelle divergence, retient, par motif propre, que Mme X..., qui ne démontre pas avoir réclamé un devis, n'établit ni le caractère excessif du prix
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
dans le bâtiment et que si celle-ci est insuffisante au regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300387_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
chauffage, les caractéristiques de leurs fenêtres et des barreaux ou grilles les équipant, leur espace sanitaire, et de décrire les parties à usage commun régulièrement utilisées par lui, soit les douches
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404440_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
la décision litigieuse fait grief dès lors qu'elle entraîne son menottage systématique et son accompagnement par plusieurs surveillants à chaque sortie de cellule, y compris pour aller prendre une douche
Source officielle4ème chambre
DTA_1911314_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Un arrêt de prise en charge du requérant a donc été décidé.
Source officielleChambre des référés
668c1597894f7f4d2e02ed62
4 juillet 2024
4 juillet 2024
bain à l’étage : prise de terre inesthétique,Vérification des équerres d’étanchéité ( [Localité 10] des appuis de fenêtre), S’agissant du carrelage : Reprise du carrelage au niveau de la prise électrique
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307447_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
En ce qui concerne les douches : 14.
Source officielleciv2
6137221fcd580146773fa6b5
25 mai 1994
25 mai 1994
de gendarmerie, le poids lourd se trouvait, malgré une manoeuvre de sauvetage, dans son couloir de circulation, sans rechercher si son conducteur ne pouvait éviter l'accident, la cour d'appel aurait privé
Source officielle1ère chambre
DTA_2307447_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
L'article R. 4228-9 de ce code dispose : " Le sol et les parois du local affecté aux douches sont tels qu'ils permettent un nettoyage efficace. Le local est tenu en état constant de propreté.
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007797773
8 août 1990
8 août 1990
et notamment du rapport de l'expert commis par les premiers juges que les désordres survenus dans l'établissement d'éducation surveillée de Gagny ont été constatés en 1978 pour ce qui concerne les douches
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
février 2024 faisant état des débits constatés de VMC dans les WC 9m3, douche 8m3 et cuisine 26 m3 en prévoyant uniquement une prochaine intervention pour le caisson VMC et la gaine de la salle de douche
Source officielleJuge unique 7
DTA_2106454_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
L'appartement dispose des éléments de confort usuels tels que l'eau, le gaz, l'électricité, le chauffage, ainsi que d'un wc, d'un lavabo et d'une douche.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300553
18 mai 2017
18 mai 2017
Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société G Spiga, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...], prise
Source officiellePage 24 sur 406