de Cabrils CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 318 La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer CO _ 17 _ 20 Vidourle L 2 _ 350 Le Vidourle du Lissac à la mer DO _ 02 _ 01 Allaine-Allan L 2 _ 58 L'Allan de la frontière

Article Annexe Ib

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- Analyse fonctionnelle, structurelle et comportementale S1 Contenus Commentaires Niveaux S1.1 ANALYSE FONCTIONNELLE ET STRUCTURELLE S1.1.1 DESCRIPTION DES SYSTÈMES - Modèle associé à un système : • Environnement et frontière

Article Annexe

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x - Analyse fonctionnelle externe ou expression fonctionnelle du besoin (étude limitée à la phase d'utilisation du produit) : x . fonctions de service (fonctions d'usage et fonctions d'estime), . frontière

LEGIARTI000032885943

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du 10 août 2011 et arrêtant les nouveaux zonages mentionnés à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique ou de l'adoption des nouveaux schémas régionaux d'organisation des soins, les dispositions de l'avenant 20 à la convention de 2005 sont reconduites

LEGIARTI000032518801

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Sauf demande contraire du conjoint collaborateur effectuée par écrit au plus tard un mois avant la fin de la dernière année considérée, il est reconduit pour une période de trois ans renouvelable dans les mêmes conditions.

Article 2

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indication des jours de départ dans chacun des pays terminus du service ; ― le point de départ du service et le point de destination ; ― l'itinéraire détaillé du service, notamment les lieux de départ et de destination, les passages aux points frontières

LEGIARTI000043107755

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Il en résulte que la zone totale, incluant l'extension, est déterminée par les lignes joignant les coordonnée géographiques suivantes : Dans la zone délimitée par la frontière franco-espagnole d'une part, et la bordure ouest de la FRA CGPM d'autre part

LEGIARTI000042970238

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-Direction centrale de la police aux frontières : 59 dont 5 ES PARIS-Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS-Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS-Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière

LEGIARTI000042970192

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. - Direction centrale de la police aux frontières : 53 EF dont 5 ES 1) Chef de groupe technique ou opérationnel à la direction centrale de la police aux frontières : 14 EF dont 4 échelons spéciaux PARIS- Adjoint au chef de la division des budgets

Article ANNEXE

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Article 13 Particularités concernant les installations et services nécessaires aux administrations chargées du contrôle aux frontières sur les aérodromes 1.

Article Annexe

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Coordination aux frontières L'utilisation du spectre radioélectrique par les pays limitrophes peut rendre certains canaux indisponibles en France pour le réseau de radiomessagerie unilatérale, publique, terrestre de l'exploitant.

LEGIARTI000022043451

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Lorsque cela est justifié eu égard à la santé publique, un Etat Partie désigne les postes-frontières qui acquerront les capacités prévues à l'annexe 1, en prenant en considération : Article 22 1. Les autorités compétentes : TITRE V 1.

Article Annexe

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longueur de la partie prolongée est inférieure au tiers de la partie existante, certaines dispositions de la partie existante pourront, notamment pour des motifs de cohérence entre les équipements du tunnel existant et ceux de la partie prolongée, être reconduites

LEGIARTI000051600015

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Frontières 2.10.1. Les frontières sont indiquées mais elles peuvent être interrompues au cas où elles cacheraient des renseignements plus importants pour l'usage auquel est destinée la carte. 2.11.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

opérationnels (nautiques, terrestres, aériens) disponibles à date pour chaque entité présente sur le port (autorité portuaire, services portuaires - pilotage, lamanage, remorquage - et services de l'Etat - Gendarmerie maritime, Marine Nationale, Police aux frontières

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

l'article L. 122-4 du présent code ; 15° Avenants à la convention passée entre l'Etat et la Compagnie nationale du Rhône au titre de la concession prévue par la loi du 27 mai 1921 approuvant le programme des travaux d'aménagement du Rhône, de la frontière

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Il est reconduit, chaque année, par tacite reconduction. Le présent contrat comporte les annexes suivantes : lister et numéroter. A.........., le........... A.........., le..........

Article 1

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5 ans Cinemagis III Assistant juridique 324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Technicien en accu pression énergétique et shiatsu 331t 411z 3 ans Académie de Shiatsu disciplines énergétiques, sportives et culturelles III Garde-frontière

Article Annexe

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INDIVIDUELLES PRISES PAR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE Article R. 222-3. 7-1 Décisions relatives au mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

LEGIARTI000024750622

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I.1 -Seuils de signification Compte tenu de la diversité des stocks concernés et de la frontière parfois très ténue entre stocks et immobilisations corporelles, ainsi qu'entre stocks et charges, des seuils de signification peuvent être fixés de manière

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