Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2003227_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Mme C, psychologue, est en situation de détachement depuis le 1er septembre 2019 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) le Timonier du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle6ème chambre
DTA_1902919_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
quartiers sensibles de la ville ; - le principe d'égalité de traitement des fonctionnaires est méconnu dès lors que certains de ses collègues affectés au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01703_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2104421_20250214
14 février 2025
14 février 2025
notamment une libération prématurée, inappropriée et fautive du fil de sécurité distal solidarisant la prothèse à la tige centrale, l'attention du praticien ayant été portée sur un problème de largage du stent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101381
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Fance et Mme X...sont tous deux âgés de 54 ans ; que le mariage a duré 22 ans ; que Mme X...est sans emploi ; qu'elle a une qualification professionnelle en sténo-dactylographie mais n'a pas exercé depuis
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6e
13 février 2008
13 février 2008
FAITS , PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame X... a été engagée par l'association AGEFOS PME Champagne Ardenne en qualité de sténo- dactylographe par contrat à durée indéterminée en date du 7 mars
Source officiellesoc
é les demandes forméesc/M. Y
613723b8cd5801467740d4db
7 février 2001
7 février 2001
Paul X..., demeurant résidence Monte Stello K12, 20290 Borgo, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2502019_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
conclusions indemnitaires tendent également à la condamnation du centre hospitalier de Perpignan à réparer ses préjudices découlant selon lui d’une opération chirurgicale consistant en la pose de trois stents
Source officiellesoc
6079b2139ba5988459c5591c
29 avril 1975
29 avril 1975
COMME STENO-DACTYLOGRAPHE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1971, L'A LICENCIEE LE 21 DECEMBRE SUIVANT DANS LA PERSPECTIVE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE QU'ELLE DEVAIT SUBIR ET QUI ALLAIT LUI OCCASIONNER UNE INDISPONIBILITE
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f6224
11 décembre 1991
11 décembre 1991
de l'UDSM : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme C..., embauchée par l'Union pour la défense de la santé mentale dans la Région Est de Paris (UDSM) le 1er octobre 1979 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6349002d63d497adffda41b6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et le port d'une écharpe) puis 1/7 du 12 mars 2016 à la consolidation pour les cicatrices et la masse sterno-claviculaire, il doit être indemnisé à hauteur de la somme de 2 500 euros.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00602_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Le 23 février 2016, la directrice du STEMO a reçu, en présence d'un représentant syndical, Mme C qui, au cours de cet entretien, a exposé plusieurs griefs concernant la responsable de l'UEMO.
Source officiellePCP JCP requêtes
69d7f953cdc6046d47af125c
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [J] [H] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Rebecca STENNE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N°
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503833_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, pour statuer sur les demandes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers
Source officielle1ère chambre
DTA_2002587_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Une sténose de la carotide interne droite ayant été découverte, une opération a été réalisée le 30 juin 2010. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203222_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ils soutiennent que : - plusieurs fautes sont établies à l'encontre de l'hôpital Purpan de Toulouse, engageant sa responsabilité ; - les informations sur les risques de sténose et de chylothorax n'ont
Source officielle6ème chambre
DTA_2205685_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A l'occasion d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée au centre hospitalier de Douai, le 26 mai 2020, dans le cadre d'une exploration de sa surdité, il lui a été découvert une sténose de
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da0
21 avril 2022
21 avril 2022
Cette constatation est cependant en contradiction avec le compte-rendu de l'opération chirurgicale du 27 juin 2008 effectuée par le docteur [R] qui a pour objet la 'compression L5 droite sur une sténose
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b0204c0caeeb993d82
24 avril 2024
24 avril 2024
Effectivement, ce patient a une cervicarthose sévère C4-C5 et C5-C6 avec une sténose foraminale majeure du côté droit en C4-C5 qui peut expliquer une névralgie cervicobrachiale prédominant du côté droit
Source officiellePage 24 sur 137
LGM sténotypie
26/08/2026
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STENOPIA
21/08/2026
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DIXIT STENOTYPIE-AUDIOTYPIE
20/08/2026
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ALPES MEDITERRANEE STENOTYPIE
13/08/2026
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STENO
07/08/2026
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