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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3d

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

MONTPELLIER No RG 07/ 05907 APPELANTE : SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD SA prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège. 14 bd Marie et Alexandre

Source officielle

Page 25 sur 41

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TJ

7ème chambre 1ère section

687a91af6d3730576e93c99e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES es qualité d’assureur de la société [N] [FP], [OP] [WY], [S] [TY], [YG] [U], [T] [M] et [I] [EF], notaires associés 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5921502b828318c4e3a7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

BLANC, Conseiller, a été chargé du rapport, et les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries.

Source officielle
CA

12e chambre

60320e61c215e54661198df0

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

GAVACHE, FAITS : La société Dimitech, assurée de la société Groupama Transport, a confié des opérations de transport de matériels électroménagers blancs et bruns à la société United Parcel Service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a25

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

TEMPORAIRE en la personne de son représentant légal 4 Rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE Non comparante - Représentée par Me VACCARO François, avocat au barreau de TOURS, vestiaire : R 206 substitué par Me BLACHER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6440d81de704a005d1ed70c3

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

7] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 453 422 156 représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 asssistée de Me Alexandra

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95702cdc6046d47cf186e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MY MONEY BANK( la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC) C/ [H] [Z], représenté par la SELAS GOBERT & ASSOCIES, la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT , [W] [U] épouse [Z], représentée par la SELAS GOBERT & ASSOCIES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814fd1fb03057d9a4f73

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 12, boulevard Roosevelt ZAC Mercières BP 451 02100 SAINT QUENTIN Représentée et plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887db

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Pascaline JEAN-JOSEPH, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-200742

Admin. suprême

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Nationality Place of residence 1 John MATTEI 10/10/1939 Maltese Attard 2 Cecilia CAMILLERI 15/04/1944 Maltese Swieqi 3 Marion GATT 18/03/1936 Maltese Sliema 4 Patricia MERCIECA 11/11/1945 Maltese Swieqi 5 Blanche

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed166d8b1985f45f10e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les sociétés LME, DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE, SEMAPA, REDMAN BLAAACK et MACCS ont accepté ce désistement. La société LALLEMENT n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:476412.20230801

Admin. suprême

1 août 2023

1 août 2023

privilégiées avec les acteurs locaux leur assurant un soutien moral, matériel et médical, en sus de prestations comme la fourniture de repas, la mise à disposition de sanitaires et d'équipements de blanchisserie

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1734eecdc6046d4725249f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CHAMBORD AVOCATS (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDEURS : Madame [A] [R] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud BAYLE (Avocat postulant au barreau de BORDEAUX) et par Me Alexandre

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696a4786cdc6046d4787d272

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2025, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Marie GUERIN, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6985b5d9cdc6046d472afce1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMANDERESSE Fondation [Adresse 9], enregistrée sous le n°SIRET 314 549 056 000 13, prise en la personne de son Président domicilié audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1288cdc6046d475afcfb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [E] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66347e9e789e5f0008d7cb96

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Puis à compter du 1er octobre 2016, elle a été engagée par la société Blanchet [U] au sein du magasin d'[Localité 2], par contrat à durée déterminée renouvelé deux fois.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00516

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

été découverts des documents vierges à entête des sociétés victimes des détournements ainsi que des factures et des ordres de virement émis par ces dernières ; que la présence de plusieurs chèques en blanc

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f7136fcbf3d85a0c71eb2a

Appel

19 octobre 2025

19 octobre 2025

avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE LA SARTHE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Madame ALEXANDRE

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a03cdc6046d4703c936

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EIFFAGE GENIE CIVIL [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle