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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
697dadd9cdc6046d475cf582
28 janvier 2026
28 janvier 2026
KG BAT, prise en la personne de son gérant Monsieur [K] [Z], Demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Roger BISALU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB 85, à
Source officielleServ. contentieux social
6686e281e74459e0c7eceb4d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
POINSIGNON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 201 DEFENDEUR *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 3] [Localité 5] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301389
13 novembre 2012
13 novembre 2012
statut de la copropriété à la parcelle C386, et à la démolition de la construction de Monsieur Y... sur les parties communes de cette copropriété et d'AVOIR condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301176
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Laurent et Pierre-Emmanuel Z... et Mmes Françoise et Hélène Z...
Source officielleciv2
613722edcd580146774034b0
13 mai 1997
13 mai 1997
Toussaint X..., demeurant 20190 Sainte Marie Sicché, 3°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b3
6 mars 2008
6 mars 2008
. : 05 / 07551 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société ORPEA SA 115, rue de la Santé 75013 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
651d033efe8d588318c1b018
3 octobre 2023
3 octobre 2023
de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [T] [R] exerçant la profession de Président d'association [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Natalia SANDBERG, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Jacques Y...et de Madame Sophie X...sont nés : - Alexandre le 21 février 1993, - Flavien le 9 octobre 1996, - Cléa le 27 septembre 2000.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207720_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la société ERI, représentée par Me James Alexandre Dupichot (SELARL DLBA), avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[W] a spontanément produit, en première instance, le dossier médical Hôpital [11] (pièce 1), le protocole opératoire du 26 novembre 2021 (pièce 2), le compte-rendu d'hospitalisation (pièce 3), le compte-rendu
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467286.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
par laquelle le recteur de l'académie de La Réunion a refusé de lui communiquer le nom du logiciel dédié qui a remplacé les cahiers " départs " et " arrivées " du courrier du lycée Mahatma Gandhi de Saint-André
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201240
11 juillet 2013
11 juillet 2013
COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2011), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien appartenant à Alexandre
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474903.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de Mme Alexandra Bratos, auditrice, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M. Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
.-94107 SAINT MAUR DES FOSSES Représenté par Me Xavier SAVIGNAT de la SCP GABORIT RUCKER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0297 SA MJS IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10 Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2004 MA/B N° 2004/ Rôle N° 02/16621 MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES DITE MATMUT Alexandre X... X...
Source officielleChambre civile TGI
62df856df7f152a441828895
13 mai 2022
13 mai 2022
- DENIS ARRÊT DU 13 MAI 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 06 décembre 2019 RG n°: 18/01708 suivant déclaration
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450169.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a38d5cd4a875948b1d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Me Alexandra ZENNOU, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officiellePage 25 sur 273