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7 829 résultats pour « Alexandre BONNIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607941129ba5988459c40230

Cassation

15 novembre 1972

15 novembre 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'ALEXANDRE Y...

Source officielle

Page 25 sur 392

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CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029882523

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497683.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10506

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Alexander Y..., domicilié [...]                                                        , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300634_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Toutefois, en se bornant à produire une annonce publiée sur le site Le Bon Coin le 26 avril 2021, elle n'apporte pas d'éléments suffisamment probants au soutien de ses allégations. 6.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f38096cdc6046d471a4a61

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PAR CES MOTIFS Le Tribunal pour une bonne administration de la justice, joint la présente cause à celle inscrite au répertoire général du Greffe sous le numéro 2024L01322, laquelle cause principale fait

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f5590ccdc6046d4747b0a0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le Tribunal pour une bonne administration de la justice, joint la présente cause à celle inscrite au répertoire général du Greffe sous le numéro 2026L00419.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55917cdc6046d4747b14c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le Tribunal pour une bonne administration de la justice, joint la présente cause à celle inscrite au répertoire général du Greffe sous le numéro 2025L05613.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55a66cdc6046d4747c6e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le Tribunal pour une bonne administration de la justice, joint la présente cause à celle inscrite au répertoire général du Greffe sous le numéro 2026L00717.

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2300484_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110510

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jean-Claude A... d'avec qui elle avait divorcé, vivait, à la naissance d'Alexandre, au [...]                                ainsi qu'il résultait de ses avis d'imposition et non avec M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06300_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Il est constant qu'il était également le gérant de la société Le Zeralda à la clôture de l'exercice 2014 et le gérant de la société Alexandre III.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725

Admin. suprême

25 juillet 2023

25 juillet 2023

et de tri sélectif et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte des voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022413161

Admin. suprême

25 juin 2010

25 juin 2010

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Potier de la Varde, Buck Lament, avocat de la CLINIQUE AMBROISE PARE, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

66294826204c0caeeb98f269

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Adresse 4]” SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE, SAS, elle même représentée par son Président en exercice [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Michel-alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100856

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Y... , sommée de comparaitre par Alexandre X... ; qu'il est noter que A...

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d19066fd7c90fc2604

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [T] [N] né le 15 Décembre 1949 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle