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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf6
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Oscar Joseph X... né le 20 Février 1931 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL représenté par l SELARL de GRESLAN-BRIANT, avocats INTIMÉS1 - M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300503
23 avril 2013
23 avril 2013
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mars 2012), que la SCI groupement foncier rural Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC002461012
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 6 octobre 2015 en un comité composé de : Khanlar Hajiyev, président, Julia Laffranque, Linos-Alexandre
Source officielleciv1
é naturelle forméec/Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2012:C101463
28 novembre 2012
28 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
et Emma Z..., - et des autres membres de la famille : Ginette B..., Antonio Z..., Christine Z..., Sylvie Z..., Jean-François Z..., David Z..., Alessandro Z..., Caterina Z... épouse C..., Paulette D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
Alexandre Y..., ces deux procédures étant actuellement pendantes devant le tribunal de commerce de Nîmes ; ¿ le juge de l'exécution a été saisi à la seule initiative de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e8dcc2cdc6046d4723ce7b
9 avril 2025
9 avril 2025
Cette LRAR est distribuée contre signature le 19 février 2024 à PAK TRANSPORT. Elle reste sans réponse.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110211
20 mai 2020
20 mai 2020
Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.
Source officiellecr
6137261fcd58014677423207
23 février 2005
23 février 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :
Source officiellePremière Présidence
67ff39b0303a1b38839f7c43
15 avril 2025
15 avril 2025
SUR LA PROCEDURE Madame [V] [L] fait l'objet d'une mesure de soins psychiatriques depuis une décision d'admission en date du 11 février 2025 à la demande de Monsieur [M] [R], son compagnon.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489518.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496004.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201785
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3e7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Alexandre Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Wladimir Z..., 2 / de M.
Source officielleChambre 06
6a184e88cdc6046d473d9fd5
26 mai 2026
26 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03708
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2018, qui, pour violences en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis,
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400404_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2024, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300194
9 février 2017
9 février 2017
CIV.3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 février 2017 Rejet M.
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