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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210071
24 janvier 2019
Vincent Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Z..., domiciliée
CCC
69ab73d8cdc6046d47c864e4
9 juillet 2025
.: MONSIEUR LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES OUEST HERAULT [Adresse 1] Me Anne-Sophie TURMEL [Adresse 2] * C/ KMB (SAS) [Adresse 3] M.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2401626_20250123
23 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2024, Me Anne-Sophie Philippoteaux, représentée par Me Martin-Ménard, conclut à sa mise hors de cause et demande que soit mise à la charge de M.
Service des référés
67f95eba0ea89248182a5741
3 avril 2025
COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties comparants, Par acte signé les 18 et 22 mars 2021, la société Heppner
5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
Il n'y a, par suite, plus lieu de statuer sur ces conclusions. En ce qui concerne les arrêtés individuels de nomination : 3.
Chambre 2 cabinet 2
66fdb84438de0398b522f272
2 octobre 2024
Portalis DBYV-W-B7I-GTZL n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [O] [C] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 7] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Anne
Pôle social
67fd5034e85d0474bddb3693
8 avril 2025
KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE Absent à l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Isabelle DHUYSER, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur
67eed2c1b848dd6814c5e7ea
Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf
5 novembre 2008
BELAIR Anne-Sophie X... C/ S.A.R.L.
Chambre des Rétentions
6864c05417fdd29c2965174a
1 juillet 2025
[F] [C] que celui-ci a déclaré lors de son audition administrative du 12 mai 2025 qu'il ne disposait plus de documents de voyage et d'identité en cours de validité.
Trib. de Commerce
69c9506bcdc6046d4769424c
4 avril 2025
la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Francis DEFFRENNES membre de la société d'avocats THEMES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué par Maître Anne-Sophie
CHAMBRE 8 SECTION 1
66ff85a9a4ff9ec259c0964b
3 octobre 2024
Vitse, président de chambre Cathereine Ménegaire, conseiller ARRÊT PAR DEFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2024 et signé par Yves Benhamou , président et Anne-Sophie
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02058_20230627
27 juin 2023
Vu la décision du 1er mars 2023 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement
6253cd93bd3db21cbdd93b76
21 avril 2017
Eric Y... et Mme Nathalie Z..., épouse Y... ; Dit que Mme Sophie X... ne dispose d'aucun droit sur la cour commune cadastrée section AB no 107 ; Condamne Mme Sophie X... à payer à M.
cr
6079a87f9ba5988459c4d890
10 septembre 2002
Sophie, partie intervenante, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 19 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Pierre-Joseph Y... et autres, pour
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4a
20 septembre 2012
de 5 jours : les années paires durant la première moitié de toutes les vacances scolaires dont le mois de juillet, les années impaires, durant la deuxième moitié des mêmes vacances dont le mois d'août
2e chambre civile
633fc31ee633183e2ee17a56
6 octobre 2022
[P] [V] [Adresse 1] Représentant : Me Anne sophie DE MAURA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Société KYANEOS PIERRE [Adresse 2] Représentant : Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465083.20231003
3 octobre 2023
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 3 octobre 2023.
2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469860.20230710
10 juillet 2023
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat, - les conclusions de M.
6633da44c0d3e3fe99d179f6
2 mai 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 mai 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
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