[A], [O], [U] [T], de nationalité française, décédée le [Date naissance 5] 2016 à [Localité 4] (44) née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

cour : Jugement rendu le 19 Février 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 12/00197 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 Me Audrey GUERIN la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 96 - 20 No RG

MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 7] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

COMBAREL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE

Le Syndicat CGT des Personnels du Groupe AUDIENS, intervenant aux côtés de M.

que les témoignages sont irréguliers, que, depuis plusieurs mois, elle a été persécutée par une personne qui est partie, que les attestations sont vagues et ne comportent aucun nom, qu'elle-même a fourni

En l’espèce, Floa SA fournit à la cause le contrat de crédit n°8463745 aux termes duquel il a consenti à M.

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

_____________________________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 06 Janvier 2026 après débats à l'audience du 07 Octobre 2025, présidée par Audrey

DATE DES DÉBATS Audience publique du 07 février 2024 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 05 avril 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Au vu des justificatifs fournis, la créance est établie tant dans son principe.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

N° RG 24/01611 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4VH6 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [O] [V] né le 05 Novembre 1965 à [Localité 3] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Audrey PORRU, avocat au barreau

publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 04 Mars 2026, composé de : PRESIDENT : Madame Fany CAVILLON GREFFIER : Madame Audrey

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

______________________________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 06 Janvier 2026 après débats à l'audience du 07 Octobre 2025, présidée par Audrey

au barreau de Saint-Denis de la Réunion DÉFENDEUR(S) : Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] (LA RÉUNION) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

- Signé par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.