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6 365 résultats pour « Baslestié »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6a0f757bcdc6046d477e65d4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00208 du 21 mai 2026 AFFAIRE : N° RG 24/07043 N° Portalis DB3E-W-B7I-NAXZ 2ème Chambre DEMANDEUR : Monsieur [T] [J] né le 08 Mai 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julien BAILLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2433250_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Trappes SQ Yvelines), représentée par Me Celle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 octobre 2024 par laquelle la chambre d'appel - section administrative de la Fédération française de basket-ball

Source officielle
CC

cr

6079a8679ba5988459c4d297

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

nature à être l'objet d'une preuve ou d'un débat contradictoire ; que la qualité non contestée de "patron du Sirpa", attribution légale non contraire à l'honneur, accolée aux termes "trop accrochés aux baskets

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e0399074e929a9d8fcc3ee

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Sophie SCHWEITZER : Président Virginie BALLAST

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210109

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union sportive de [Localité 7], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Fédération française de Basket-Ball

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54713c9018405dfcaadf8

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Suite à l'emménagement des consorts [D] [T] en 2018, les époux [U] se sont plaints de nuisances sonores constituées par des bruits et vibrations provenant de la pratique du basket-ball dans la cour de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2304881_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Il soutient que : En ce qui concerne la condition d'urgence : - les décisions en litige font obstacle à l'exercice de sa profession auprès de l'association Val-de-Seine Basket et de l'association

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01325

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Dans ce cadre, le juge d'instruction a ordonné une expertise balistique, une expertise aux fins de recherches de traces papillaires sur les enveloppes des pains contenant de la cocaïne et quatre expertises

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01758

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X..., professeur d'éducation physique et fonctionnaire de l'éducation nationale a conclu avec l'association Strasbourg Alsace basket club (l'association) une convention intitulée « contrat de travail »

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c5553b

Cassation

30 octobre 1973

30 octobre 1973

EXERCANT ENSEMBLE UNE ACTIVITE D'ARTISTES DE VARIETES SOUS LE NOM DE " LES CINDY'S " AVAIENT ETE ENGAGEES LE 29 NOVEMBRE 1970 PAR LA SOCIETE LES BALLETS DE PARIS AFIN DE JOUER COMME " CHANTEUSES-DANSEUSES

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301138_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

préjudice s'élève à une somme de 237 160,55 euros, correspondant à une somme de 30 480 euros au titre de la rémunération qu'il aurait pu percevoir dans le cadre du contrat d'alternant proposé par Metz Basket

Source officielle
CC

soc

6079b1539ba5988459c51953

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

X... a été employé en qualité d'" artiste chorégraphique corps de ballet " par le Ballet Théâtre de Nancy du 1er septembre 1980 au 31 août 1985 en exécution de cinq contrats à durée déterminée conclus

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c51f3c

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

X..., gérant salarié d'un magasin à Brest, au service de la société Chaussures Barlett depuis le 1er septembre 1985, a été licencié le 21 avril 1986 avec dispense d'exécuter son préavis pour avoir refusé

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c28e314ae0a62152c8fb

Appel

5 août 2022

5 août 2022

[I] [E] Représenté par Me Pierre BACLET de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉE Mme [X] [D] Représentée par Me Aude TONDRIAUX-GAUTIER, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd68c6cdc6046d47575838

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 21 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [Z] [Q] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd6b94cdc6046d47578c37

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 7 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [M] [H] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd6ba1cdc6046d47578ced

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 7 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [O] [J] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd830dcdc6046d475949fb

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 14 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [N] [A] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6618cefb7935f50008be4077

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[M] [F] Représenté par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66177da0e5d80f0008c2e6a6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[W] [C] Représenté par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉE S.A.

Source officielle

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