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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc69e6cdc6046d47411885
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE Audience de Règlement Amiable RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES 2024J02365 [D] [H] / La SAS BEACH PIAZZA – La SARL BEACH CLUB La Présidente, Par Assignation enrôlée sous
Source officielleciv3
613721afcd580146773f60fa
8 janvier 1992
8 janvier 1992
(Pyrénées-Atlantique), 3°) la SCI Marbella Beach, dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège défenderesses à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202475_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2022, la société à responsabilité limitée (Sarl) A Beach, prise en la personne de sa gérante en exercice, représentée par Me Germani,
Source officielle2ème Chambre Cab1
66197ae21b7735881a7c0c69
12 avril 2024
12 avril 2024
13189 - N° Portalis DBW3-W-B7A-TE6X AFFAIRE : Société CPCAM DU VAUCLUSE ( Maître Ahmed-chérif HAMDI ) C/ Société AXA FRANCE IARD (la SCP GOBERT & ASSOCIES) ; Mme [F] [D] épouse [N] (la SELARL BOTTAI-BELLAICHE
Source officielleRétention_recoursJLD
65965917fa0e60000859aa3e
2 janvier 2024
2 janvier 2024
S] [G], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [K] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Raphaël BELAICHE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302999_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu la procédure suivante : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS La juge des référés Par une requête, enregistrée sous le 10 août 2023, Mme A C B représentée par Me Belaïche, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303000_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
B C, représenté par Me Belaïche, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre à la préfète du Gard, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400051_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2024, Mme B C, représentée par Me Belaïche demande au juge des référés : 1) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 24 mai 2023
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2602770_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
A..., représenté par Me Belaïche, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 12 novembre 2025
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510516_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
C, représenté par Me Belaïche, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision par
Source officielle17e Chambre B
6033e044417c1391a2ea63f9
16 mars 2017
16 mars 2017
[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202474_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db8
15 décembre 2014
15 décembre 2014
, dite ci-après CANELLA BEACH, laquelle gère un fonds de commerce d'hôtel-restaurant exploité sous l'enseigne HOTEL CANELLA BEACH au Gosier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11143
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société L'Eden Beach Casino ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d404
11 mai 2010
11 mai 2010
justifier de l'immatriculation au registre du commerce, * constater que l'indivision successorale est régulièrement inscrite au registre du commerce du chef des co-indivisaires de la succession de Belaïd
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200466_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008213269
27 juillet 2005
27 juillet 2005
SOCIETE GESTION ET CAPITAL, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général en exercice ; la SOCIETE GESTION ET CAPITAL, venant aux droits de la société en participation Hôtel Beach
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400520_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société Papaya Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
Source officielle2ème chambre Cab4
6684442b8bcff606d9c5358b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Et Mme [J] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ S.A.
Source officielle2ème Chambre Cab1
65b16318b9f94e984650c427
22 décembre 2023
22 décembre 2023
MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°23/1406 Enrôlement : N° RG 21/07362 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZBS6 AFFAIRE : Mme [W] [T] et Monsieur [Z] [T] (intervention volontaire) (la SELARL BOTTAI-BELLAICHE
Source officiellePage 25 sur 105