LITTLE BROS n°20027 du 10 juin 2020 de 339,41 euros TTC (282,84 € HT) ; - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a jugé que la facture LITTLE BROS n°20025 du 10 juin 2020 de 10.568,23 euros TTC

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Ehpad Ti Mem Bro à lui payer

Attendu que, par acte authentique du 11 juin 1985, Mme X... s'est portée caution solidaire du remboursement du prêt de la somme de 475 000 francs qu'en vertu du même acte la Banque régionale de l'Ouest (BRO

en propre, le tout à hauteur de 1 500 000 francs ; que, par acte notarié du 18 mars 1991, la banque UBR et la société UCINA, agissant solidairement, ont consenti un crédit aux mêmes fins à la société BR

enregistrée sous le numéro 1 362 555, pour désigner les produits et services des classes 9, 14 et 28, a assigné la société Rollet pour contrefaçon des marques et des logiciels Tennis et Super Mario Bros

contraires ; - Condamné le Crédit Industriel de l'Ouest Banque CIO-BRO aux entiers dépens ; - Ordonné l'exécution provisoire du présent jugement.

Débouté la SARL [X]-Bros de l'ensemble de ses prétentions. Mis les dépens à la charge de la SARL [X]-Bros.

BR et associés, S.A. GENERALI IARD, S.D.C. [Adresse 9], S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD EST, S.A.M.C.V. SMABTP, S.A.S. EIFFAGE IMMOBILIER SUD EST, S.A.S. ACTP, S.A. GENERALI IARD, S.C.P.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque régionale de l'Ouest (BRO), dont le siège est ..., en cassation d'un

[C] à payer à la SCI Bro Immo la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M. [C] aux entiers dépens.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 2005), que la caisse régionale de crédit agricole mutuel Provence Côte-d'Azur (la banque) a accordé un prêt à la société BRB

(la victime) mise à la disposition de l'entreprise Daher Aéroespace depuis le 30 août 2010 en qualité de conditionneuse, a le 23 septembre 2010 interrompu son travail en raison de douleurs au bras gauche

réaliser plusieurs immeubles par un groupement composé de la société Architecteurs JC Renaudet-groupe Abaq (société Renaudet), depuis lors en liquidation judiciaire, et de la société Brisou-Renaudet-Luquot (BRL

les trois garants pour obtenir le fonctionnement de la garantie ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour limiter la condamnation prononcée contre la société BRL

Bro Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Centre pilote automobile, société en nom collectif constituée par Mme Y... et de M. X..., demeurant ...

d'appel en date du 10 Juillet 2023, D'UNE PART, ET : Association MIEUX PRESCRIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 4] représentée par Me Camille BRES

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ambulances Elsa, dont le siège est [...] , 2°/ la société BR

[X] effectue des travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension de la main sur l'avant-bras.