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17 710 résultats pour « Bruno LE PLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00742

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Bruno Z..., domicilié [...]

Source officielle

Page 25 sur 886

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CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e11

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

Bois et Charpentes, dépendant du même "groupe", Maître Bruno WALCZAK étant désigné en qualité de liquidateur judiciaire de toutes ces sociétés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100889

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Bruno X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026089920

Admin. suprême

29 juin 2012

29 juin 2012

Bruno A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02576_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467799.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Vu la procédure suivante : Le groupement d'intérêt économique (GIE) Nectar Fruits, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Bruno Cambon, mandataire judiciaire, a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01478

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

avancé que le possible en termes de faisabilité, il indique seulement qu'il y a plus de chance de réalisation du dommage ; que le simple fait général de prévoir un système antivol au pivot d'attelage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8528c

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Bruno né le 7 Octobre 1955 à Nanterre (92) fils de Louis et de DUPRAT Georgette de nationalité française, marié, 3 enfants gérant de société demeurant 117 rue de Paris 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fad

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Bruno X....

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a29b93cdc6046d4703434a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 389 952 409 Débats à l'audience en chambre du conseil du 06 octobre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f0

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Bruno X... dans le mois qui suit l'approbation des comptes par l'assemblée générale.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b1fbb40ec8318f31d6f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea33

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Bruno Trocmé transmise par RPVA le 19 mai 2022, Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux écritures des parties s'agissant de la présentation plus complète de leurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0128DEC003898308

Admin. suprême

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Le Gouvernement italien, de plus, offre de verser (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02067

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Le 4 octobre 2002, Bruno X... a établi un document destiné à évaluer les risques dans l'entreprise.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494381.20241113

Admin. suprême

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin - Gougeon, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64c9f2debe9373d969ac4560

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

BRUNO RIVIERE ARHITECTE Représentée par la SELARL [I], es qualité de de liquidateur [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c625

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Par conclusions du 7 mai 2008 auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé de ses prétentions et de ses moyens, Monsieur Bruno Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee97

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-59170 CROIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Bruno Prosper Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b23

Appel

21 février 2002

21 février 2002

Carmine X... sollicitait du Juge de la Mise en Etat du Tribunal de STRASBOURG l'organisation d'une expertise aux fins de démontrer que les canalisations desservant la propriété de M. et Mme Bruno Y...

Source officielle