Mme A, ressortissante congolaise (République démocratique du Congo), née le 16 octobre 1972 à Bukavu (République démocratique du Congo), entrée en France le 20 août 2021 selon le relevé des informations

D A, ressortissant congolais (République démocratique du Congo), né le 17 juillet 1981 à Bukavu (Zaïre), s'est vu reconnaître la qualité de réfugié, le 13 février 2012, par une décision de le directeur

B C, ressortissant congolais né le 2 novembre 1995 à Bukavu (République démocratique du Congo), est entré en France le 13 août 2016, sous couvert d'un visa long séjour valant titre de séjour valable du

; la nécessité d’une dérogation espèces protégées doit être réexaminée ; – une demande de dérogation espèces protégées doit être déposée, s’agissant de l’avifaune, soit pour la Bondrée Apivore, le Busard

Si elles se sont conformées aux instructions énoncées dans le décret pertinent quant aux modalités d’une alimentation de force, les moyens de contrainte qu’elles ont utilisés (menottes, écarteur buccal

André GOUZON, demeurant 297 rue Tour Buffal à MONTPELLIER (Hérault), M.

. 376 du Code de la santé publique ; Que, pour le déclarer coupable de ce délit, la cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, que le prévenu a pris des empreintes, a préparé la cavité buccale

relation entre la dégradation de l'état de santé de Madame [J] [W] et l'intervention du 22 mai 2009 était probable mais non certaine ; qu'il a expliqué que les complications de la muqueuse buccale

" l'article 56 TFUE doit être interprété en ce sens qu'il s'oppose à une législation nationale (...) qui interdit de manière générale et absolue toute publicité relative à des prestations de soins buccaux

ne pas avoir répondu aux éléments qu'il avait apportés de nature à écarter le grief de défaut de prise en charge globale des patients par la réalisation de prothèses sans mise en état de la cavité buccale

l'accident du travail du 8 avril 1988 a entraîné les lésions suivantes : -syndrome de compression cave supérieur avec pétéchies sur toute de la partie supérieure du corps et au niveau des muqueuses buccales

chose jugée en question devant la juridiction d'appel pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, soutenant qu'elle avait acquis un "kit" de radiologie buccale

X., le 18 juin 1993, une quinzaine d'années après avoir été victime de premiers attouchements, 13 ans environ après avoir été victime de premiers actes de pénétration sexuelle et buccale réciproques et

Considérant que la circonstance que la baisse de la cotation de la radiographie dentaire prévue par l'arrêté attaqué entraînerait une diminution du revenu des chirurgiensdentistes pratiquant un examen intra-buccal

L'intéressé présentait aussi un état antérieur de candidose buccale, d'inflammation, de décompensation du diabète avec déshydratation, et une tumeur cancéreuse multi-métastasée de la vessie. M.

comprimé orodispersible c'est-à-dire se désintégrant rapidement en bouche, différent d'un comprimé fondant sous l'effet de la succion ; Attendu qu'en employant l'expression de 'désintégration rapide buccale

La liste d'espèces d'oiseaux de cet article vise notamment le Balbuzard pêcheur, le Busard cendré, le Busard des roseaux, le Busard Saint Martin, la Buse variable, la Cigogne blanche, la Cigogne noire,

des roseaux et le Busard Saint-Martin sont des espèces qui vivent en milieux ouverts, leur habitat n’étant pas susceptible d’être fragmenté par une implantation en forêt et ils n’ont pas été identifiés