Christian, - C...

C/ Christian B..., SARL DE SOUSA GS-iB Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un

Claude FF..., Mmes Jeanine GG..., épouse FF..., Gisèle HH..., parties civiles devant le tribunal correctionnel, déboutées de leurs demandes et appelantes du jugement, n'ont pas sollicité d'indemnisation

Christian, - Z...

Tessy, 5 / Mme Christiane O..., demeurant ..., 6 / Mme Fabienne P..., demeurant ...

Christian X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Banque postale, société

Stéphane X..., Christiane Y..., Gérard B..., Guy-Bernard Z..., Valérie E... et Christine G..., conducteurs, étaient affectés à moins de 65 % de leur temps de travail effectif au marché.

A..., B... et Sébastien X... ont invoqué la nullité de tous les testaments en ce que, notamment, ils incluaient des biens communs et, pour ceux de Christian X..., des biens propres de son épouse ; Sur

antérieurement à l'ouverture de la procédure collective et que le prévenu ayant ainsi conservé des sommes qu'il avait la possibilité de restituer, le délit était constitué ; il a été fait droit aux demandes

Débouter Christian X... et Anne-Marie Z... de leurs demandes infondées, fins et conclusions abusives, et les condamner à la somme de 1. 500 ¿.

X...demande la réouverture de la liquidation judiciaire de M.

RIGAULT, avouésassistée de Me Christine GRELET BERENGUER, avocatMonsieur Jérôme LARCHEDemeurant 77 rue du Couvent34725 SAINT ANDRE DE SANGONISreprésenté par la SCP A.L. PATUREAU & P.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 30 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

G : 13/ 00693 Monsieur Christian Raymond Evariste Jean-Lou X... C/ Monsieur James Y...

dans la procédure suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, vol avec effraction, recel de vol avec effraction, et en réunion a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande

Christian Z...

Christian X...

Bernard, Philippe, Alain, Thierry, Dominique et Eric X..., ès qualités, et de Mme Marie-Christine X..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa

autres des chefs de dégradation volontaire, entrave à la liberté du travail et séquestration, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande

Marie Laure Y... ne demande pas sa réintégration.