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529 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10081

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

quitté son poste au terme d'une rupture conventionnelle le 22 juillet 2014 ; que dans un autre mail du 1er août 2013, Mme T... précisait à Mme L... quel était le fournisseur auprès de qui acheter la cire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110301

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

) et conformément au BSV du 17 avril, nous pouvions constater que nous étions pour la lutte contre les cochenilles en période de gonflement du bouclier (protection faite par l'insecte a base de cire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1207DEC003398196

Admin. suprême

7 décembre 1999

7 décembre 1999

  In Ciret v.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6031eecd3de78027b9842511

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

(Le prix d'un cordon allume cigare paraît assez dérisoire, à côté du dossier de 30M€ que vous citez dans votre courrier).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb50ca16d6c12ec798f65f

Appel

22 mars 2019

22 mars 2019

Les éléments de la lettre de détachement que vous citez, outre les conditions dans lesquelles j'ai apposé ma signature, ont fait l'objet à l'époque, du fait d'anomalie constatée, d'une réponse par courriel

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdb663953cf1c4440984b21

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

o concernant l'Asie, vous citez des déplacements au cours desquels vous avez été chaperonné en 2013 (pour certains par moi-même), pour vous aider à connaître le marché et ses attentes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02022

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Les dispositions du Code du travail que vous citez ne sont ici pas applicables.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Les dispositions du Code du travail que vous citez ne sont ici pas applicables.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10205

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

(Le prix d'un cordon allume cigare paraît assez dérisoire, à côté du dossier de 30 M€ que vous citez dans votre courrier).

Source officielle
CA

17e Chambre

6162c50f1e6e055673490863

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Comme nous avons pu vous expliquer de vive voix, les propos que vous citez dans votre courrier n'avaient pas un caractère insultant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f7

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Sans méconnaître vos compétences reconnues notamment dans la fiche d'entretien individuel de 2004 que vous citez, il aurait été juste de votre part de relever ce qui vous a été dit à plusieurs reprises

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC005395100

Admin. suprême

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [BM3] 1   Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c66c3c369c7f74996e9b

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

, l'usage devant être démontré pour chacun des produits revendiqués à l'enregistrement, la discussion sur la possibilité d'électrifier les chandeliers qui ne sont pas seulement équipés de bougies en cire

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba440f624005e653f825

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

systématiquement et automatiquement lors du passage des véhicules .les modules de brosses verticales et horizontales fonctionnent .l'arc de cirage fonctionne (la société Run Wash indique que le débit de la cire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10774

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

régularisation (conclusions d'appel p.8) ; que l'employeur avait, quant à lui, rappelé qu'aux termes de son courriel du 29 juin 2010, le salarié reconnaissait lui-même que « l'avoir pour le décapage mise en cire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200796

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

s'étant vu remettre un boîtier de vote avec le nombre de voix correspondant aux pouvoirs dont elle disposait, et qu'il n'a relevé aucun incident lors des opérations de vote et a apposé son cachet de cire

Source officielle
CA

6ème Chambre

62c7ca8fcb8dca058e3e7ca5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

l'ensemble de ses moyens, fins et prétentions, - dire et juger recevable et bien fondé l'appel incident de la SA BANQUE CIC EST, - infirmer partiellement le jugement entrepris, Statuant à nouveau, - cire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360ca373c369c7f74996e9f

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

, l'usage devant être démontré pour chacun des produits revendiqués à l'enregistrement, la discussion sur la possibilité d'électrifier les chandeliers qui ne sont pas seulement équipés de bougies en cire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00204

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

anticoncurrentielles, concernait des accords ou des pratiques concertées portant sur la fixation des prix et sur l'échange et la divulgation d'informations sensibles sur le plan commercial affectant les cires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

d'utiliser la marque [3] déposée à l'Inpi .... pour les produits désignés : soins d'esthétique, d'hygiène et de beauté, matériel esthétique et de soins, solarium laser, matériel et ustensiles d'épilation, cires

Source officielle

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