CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10081
4 mars 2020
quitté son poste au terme d'une rupture conventionnelle le 22 juillet 2014 ; que dans un autre mail du 1er août 2013, Mme T... précisait à Mme L... quel était le fournisseur auprès de qui acheter la cire
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110301
8 avril 2021
) et conformément au BSV du 17 avril, nous pouvions constater que nous étions pour la lutte contre les cochenilles en période de gonflement du bouclier (protection faite par l'insecte a base de cire
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1207DEC003398196
7 décembre 1999
  In Ciret v.
9e Chambre B
6031eecd3de78027b9842511
1 juin 2018
(Le prix d'un cordon allume cigare paraît assez dérisoire, à côté du dossier de 30M€ que vous citez dans votre courrier).
Chambre 4-1
5fdb50ca16d6c12ec798f65f
22 mars 2019
Les éléments de la lettre de détachement que vous citez, outre les conditions dans lesquelles j'ai apposé ma signature, ont fait l'objet à l'époque, du fait d'anomalie constatée, d'une réponse par courriel
4ème A chambre sociale
5fdb663953cf1c4440984b21
13 mars 2019
o concernant l'Asie, vous citez des déplacements au cours desquels vous avez été chaperonné en 2013 (pour certains par moi-même), pour vous aider à connaître le marché et ses attentes.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02022
14 septembre 2017
Les dispositions du Code du travail que vous citez ne sont ici pas applicables.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10205
26 février 2020
(Le prix d'un cordon allume cigare paraît assez dérisoire, à côté du dossier de 30 M€ que vous citez dans votre courrier).
17e Chambre
6162c50f1e6e055673490863
11 décembre 2012
Comme nous avons pu vous expliquer de vive voix, les propos que vous citez dans votre courrier n'avaient pas un caractère insultant.
Cour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f7
28 mai 2013
Sans méconnaître vos compétences reconnues notamment dans la fiche d'entretien individuel de 2004 que vous citez, il aurait été juste de votre part de relever ce qui vous a été dit à plusieurs reprises
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC005395100
2 septembre 2003
Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [BM3] 1   Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.
Pôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
, l'usage devant être démontré pour chacun des produits revendiqués à l'enregistrement, la discussion sur la possibilité d'électrifier les chandeliers qui ne sont pas seulement équipés de bougies en cire
Chambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
systématiquement et automatiquement lors du passage des véhicules .les modules de brosses verticales et horizontales fonctionnent .l'arc de cirage fonctionne (la société Run Wash indique que le débit de la cire
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10774
5 juillet 2017
régularisation (conclusions d'appel p.8) ; que l'employeur avait, quant à lui, rappelé qu'aux termes de son courriel du 29 juin 2010, le salarié reconnaissait lui-même que « l'avoir pour le décapage mise en cire
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200796
21 mai 2015
s'étant vu remettre un boîtier de vote avec le nombre de voix correspondant aux pouvoirs dont elle disposait, et qu'il n'a relevé aucun incident lors des opérations de vote et a apposé son cachet de cire
6ème Chambre
62c7ca8fcb8dca058e3e7ca5
7 juillet 2022
l'ensemble de ses moyens, fins et prétentions, - dire et juger recevable et bien fondé l'appel incident de la SA BANQUE CIC EST, - infirmer partiellement le jugement entrepris, Statuant à nouveau, - cire
6360ca373c369c7f74996e9f
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00204
10 février 2021
anticoncurrentielles, concernait des accords ou des pratiques concertées portant sur la fixation des prix et sur l'échange et la divulgation d'informations sensibles sur le plan commercial affectant les cires
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059
19 janvier 2016
d'utiliser la marque [3] déposée à l'Inpi .... pour les produits désignés : soins d'esthétique, d'hygiène et de beauté, matériel esthétique et de soins, solarium laser, matériel et ustensiles d'épilation, cires
Page 25 sur 27