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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137211dcd580146773f1189
8 novembre 1989
8 novembre 1989
cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de Monsieur GAUTHIER X..., Guy, demeurant CD 44, boîte postale 11, Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
61372386cd5801467740af1c
25 octobre 2000
25 octobre 2000
avril 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de la SNC Sogéa Réunion, société en nom collectif, dont le siège est route nationale 102, ..., 97490 Sainte-Clotilde
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740efe9
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Philippe X..., demeurant 251, rue du Bois des Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit de la société
Source officielleciv3
613721efcd580146773f8e02
8 juin 1993
8 juin 1993
Jean-Pierre X..., demeurant 235, Bois de Nèfles à Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis, au profit de : 18) M.
Source officielleciv2
61372344cd58014677407874
10 mars 1999
10 mars 1999
Surveille, demeurant ..., SIDR Chaudron, 97490 Sainte-Clotilde, 2 / de la Caisse générale de Sécurité sociale de la Réunion, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officiellesoc
613722eecd580146774035d9
27 juin 1997
27 juin 1997
en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre sociale), au profit de Mme Y..., Marthe Z..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
613722c2cd580146774011f5
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Philippe Y..., demeurant ..., 802 Floréal, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 9 août 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit : 1°/
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306509_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A était domicilié à Sainte-Clotilde, un quartier de la commune de Saint-Denis de la Réunion, située à La Réunion.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
créance cédée par la Société Générale, il s'agit du jugement rendu le 12 décembre 2019 lequel condamnait [Z] [K] au paiement de la somme de 134.877,43 euros, en sa qualité de caution solidaire de la SCI CLOTHILDE
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
créance cédée par la Société Générale, il s'agit du jugement rendu le 12 décembre 2019 lequel condamnait [E] [B] au paiement de la somme de 134.877,43 euros, en sa qualité de caution solidaire de la SCI CLOTHILDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Madame Emmanuelle G... ... ...... 97490 STE CLOTILDE Représentant : M. C. G. T. R.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008175279
15 octobre 2004
15 octobre 2004
observations complémentaires, enregistrés les 15 mai et 16 septembre 2002 et le 19 mars 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie X..., veuve Y..., demeurant ..., Mme Clothilde
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f708a
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Paul D..., demeurant à Wassenaar (Pays-Bas), Rust en Vrengdlaan 2, 6°) Mme Clotilde J..., épouse D..., demeurant comme ci-dessus, 7°) M.
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
68e555370e2901d10fa32dcb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: 25/00138 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Emmanuel SOURDON de la SELEURL SOURDON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS C/ Madame [J] [C] Représentant : Me Clotilde
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268c3de91be2e9f7ea11
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H] [Y] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Clotilde
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
66673eb83d9915db2d4cb9ac
24 avril 2024
24 avril 2024
AUX DROITS DE L’OPHLM, demeurant 17 rue Molière - 93100 MONTREUIL représentée D'UNE PART ET DÉFENDEUR : Madame [X] [R], demeurant 16, rue Clotilde Gaillard - 2ème étage - porte 421 - 93100 MONTREUIL
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2787
23 janvier 2025
23 janvier 2025
NIMES sous le numéro 600 200 83 dont le siège social est [Adresse 12], pris en la personne de représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Clotilde
Source officielle17e chambre
6031fcd247e14f351dd7bec3
23 mai 2018
23 mai 2018
cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde
Source officielle17e chambre
6034d76b6ca80602625604fb
15 septembre 2016
15 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clotilde
Source officielle17e chambre
5fdaaf7c76dfe840808538bb
5 juin 2019
5 juin 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Avril 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde
Source officiellePage 25 sur 173