Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162a32c36ab09eb9a2fd861
4 février 2013
4 février 2013
Monsieur [B] [N] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place
Source officielleciv2
6137209acd580146773ec453
16 avril 1982
16 avril 1982
D'UNE CLASSE D'UN C E S, LE MINEUR DUVAL A ETE BLESSE A UN OEIL PAR UNE AGRAFE METALLIQUE LANCEE PAR SON CONDISCIPLE DELERIN A L'AIDE D'UN ELASTIQUE, QUE LE PERE DE LA VICTIME A DEMANDE REPARATION DU PREJUDICE
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c2768b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Un traitement injectable antipsychotique retard sera aussi remis en place". Cet avis médical ne caractérise pas que l'état mental de M.
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b803ea43407b9fbba07
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[X] [S] né le 25 Février 1989 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Delphine MEAUDE, avocat
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535274
28 octobre 2025
28 octobre 2025
SCP URBINO ET ASSOCIES Me Julien ANDREZ DNEF Me Jean DI FRANCESCO Me Nicolas NEZONDET ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine
Source officiellePOLE CIVIL SECTION 3
68718343d395d6ba9f2ad525
4 juillet 2025
4 juillet 2025
exécution, assistée de Sandra CLAIRE, greffière dans l’affaire entre : CRÉANCIER POURSUIVANT Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE dont le siège est sis [Adresse 5] ayant pour avocat Me Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda40249b152198e7f9e8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représenté par Me Gulsen AYTAP, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda43249b152198e7fa7a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
1981 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mireille THOMAS, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleciv1
61372320cd58014677405c43
23 juin 1998
23 juin 1998
Gilbert, 3°/ Mlle Delphine X..., demeurant tous trois ... - Villesaint -, 51480 Boursault, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section),
Source officielleciv1
61372326cd580146774060d5
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Gilbert, 3 / Mlle Delphine X..., demeurant tous ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711181
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente - Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère - Anne BRUNNER, Conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e40fde28ee420711197
8 octobre 2024
8 octobre 2024
mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda43249b152198e7fa65
4 juillet 2025
4 juillet 2025
barreau de BELFORT, avocat palidant et Me Sofia OULAD HAMMOU, avocat au barreau de MONTBELIARD, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda45249b152198e7fa9f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) représenté par Me Julia BOUVERESSE, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleCABINET JAF 5
67eecdf1b848dd6814c5d4c3
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT 20L N° RG 21/08603 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V2LX N° minute : 25/ du 03 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [H] C/ [N] [14] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline BRIS Me Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6965e1bacdc6046d471afda7
10 janvier 2026
10 janvier 2026
En l'espèce, la décision médicale de placement en isolement a été prise le 5 janvier 2026 à 18 h 30, sans discontinuité apparente, renouvelée pour la dernière fois le 7 janvier 2026 à 11 h.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55456c9f0d0f8b6f281
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc2bda5be661d8480b8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée, qui en
Source officielleRétention Administrative
688858edd8cf5e00fc8986e5
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Monsieur [I] [X] né le 15 Novembre 2002 à [Localité 4] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Delphine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00189
4 février 2009
4 février 2009
de commissionnement rédigé en langue anglaise et intitulé " 2002 Sales Incentive Compensation Plan for EDS PLM Solutions EMEA Europe and Middle East Area " (Plan de rémunération des incitations à la vente
Source officiellePage 25 sur 271
PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
26/05/2026
Voir →
PLATON, Delphine
20/01/2026
Voir →
PLATON, Delphine
29/06/2025
Voir →
HAUT, Delphine, Huguette, Thérèse, PLAT
24/01/2025
Voir →
PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
17/12/2024
Voir →