Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DESDOUETS, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Aurane GERNIGON, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielle2ème chambre section C
69cf5c17cdc6046d47f37cee
2 avril 2026
2 avril 2026
DODIVERS, présidente de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Céline DELCOURT, greffière, Aux termes des dispositions des articles 400 et suivants du code de procédure civile le désistement
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98121
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DELCOURT, greffière , Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/03618 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JMN7, Vu l'appel interjeté par Mme [G] [Y] pour la
Source officielle2ème chambre section C
65a0f0785bbe450008b2d045
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DELCOURT, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/03548 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAAT, Vu l'appel interjeté par [B] [E], par lettre recommandée
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b974e929a9d8fa4915
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [Z] [P] médecin généraliste domicilié es qualité [Adresse 8] Représenté par Maître Diane DELCOURT
Source officielle2ème CH - Section 2
6864beadf8541312a816c502
1 juillet 2025
1 juillet 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Janvier 2025, devant : Madame DELCOURT
Source officielleRéférés Cabinet 3
68f28af1e97b8c1829958430
10 octobre 2025
10 octobre 2025
RHONE dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal non comparante Docteur [E] [P], chirurgien dentiste demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Diane DELCOURT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad34
24 janvier 2017
24 janvier 2017
] Représentée par Me Arnaud GINOUX de l'AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 INTIMES Madame [H] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Denis DELCOURT
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f872
10 avril 1996
10 avril 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00972
26 mai 2020
26 mai 2020
Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Durin-Karsenty, M. Bonnal, Mme Ménotti, M. Maziau, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02981
10 décembre 2019
10 décembre 2019
Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
Pointe- à-Pitre du chef de diffamationc/M. M
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00288
2 février 2021
2 février 2021
Desportes, premier avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00289
2 février 2021
2 février 2021
Desportes, premier avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
Montaubanc/Mme P
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00290
2 février 2021
2 février 2021
Desportes, premier avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01487
23 juin 2020
23 juin 2020
Desportes, premier avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
Chateauroux, M. E... Pc/MM. O
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01488
23 juin 2020
23 juin 2020
Desportes, premier avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, M. Lavielle, conseiller rapporteur, M. Pers, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, MM.
Source officiellecr
6137262ecd5801467742391c
13 novembre 2001
13 novembre 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES
Source officiellecr
61372630cd58014677423a36
5 février 2002
5 février 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d259
4 mars 1997
4 mars 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DESPORTES
Source officiellecr
613725e8cd58014677421790
19 juin 2001
19 juin 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES
Source officiellePage 25 sur 514