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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301158_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303119_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301479_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2301903_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2302663_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dumont, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e08
21 septembre 2000
21 septembre 2000
ARRET CONTRADICTOIRE , prononcé à 1 audience publique du VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE date indiquée à l'issue des débats, par Madame GEERSSEN, Président, laquelle a signé la minute avec Madame DUMONT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303379_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Dumont pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle18° chambre 1ère section
6866cb4ed33109fd079accb7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vestiaire #B1161 DEFENDERESSE Société ANNE DE LA TAILLE CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Paul-Marie GAURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0553 NOUS, Jean-Christophe DUTON
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b86
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentés par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP MORIN/PERRAULT/CAGNEAUX-DUMONT/GALLION, avocat au barreau de MEAUX INTIMEES Madame B... P... [...] [...]
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c236
26 novembre 1991
26 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372541cd5801467741c42a
10 août 1993
10 août 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6f6
3 novembre 1992
3 novembre 1992
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c94a
26 novembre 1991
26 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccf2
19 mars 1991
19 mars 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixneuf mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdcd
6 novembre 1990
6 novembre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
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61372559cd5801467741cf32
23 juin 1992
23 juin 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
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édure suivie sur sa plaintec/X des chefs de forfaiture
6137251ecd5801467741b1d5
18 décembre 1990
18 décembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
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61372522cd5801467741b3ce
18 décembre 1990
18 décembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372525cd5801467741b57f
1 octobre 1991
1 octobre 1991
Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Fabre conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5d3
27 novembre 1990
27 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
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