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2 132 résultats pour « Emmanuelle PRIGENT-VENIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6630896e031696000841346f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Grenoble, postulant, et Me Emeric Desnoix, avocat au barreau de Tours substitué et plaidant par Me Thinon, avocat au barreau de Tours COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle

Page 25 sur 107

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CA

5e chambre civile

67908b3c4143037ceabfc049

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db12c124f4fd8d67302

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964c

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

La société GETECOM a été chargée de la tenue de la comptabilité de la société LE RAPIDE VEXIN et a établi le bilan clos le 30 septembre 1995.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6965711ecdc6046d4712979a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT RENDU LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [D] [C] épouse [Z] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 14] [Adresse 10] [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bdc428384b762e639ba

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TOURON - Avocat 32 rue de Londres 75009 PARIS représentée par Maître Emmanuel TOURON de l’AARPI TOURON-MONCALM ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J087 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1cee5cdc6046d4789862b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- signé par Madame Emmanuelle BOUTIE, conseillère, faisant fonction de président pour le président empêché en vertu de l'article R 312-3 du code de l'organisation judiciaire, et par Madame Marylène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a8d

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Le 25 mai 2004 Mme Emmanuelle Y..., responsable des ressources humaines de notre société, vous a de nouveau rappelé à l'ordre et demandé de changer d'attitude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d6d

Appel

14 juin 2021

14 juin 2021

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a80bfda47c900760af

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assisté à l'audience par Me Georges JOURDE, avocat au

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63b3d3ab78669e05df8b6e45

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

67ef6c819a9834ffd825faff

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

EXPRO, JCP de Paris - RG n° 17/12258 APPELANTS Monsieur [L] [S] [J] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Emmanuel TRINK, avocat au barreau de PARIS, toque : D0022 Madame [M]

Source officielle
TJ

Cabinet 6

68ded54d6af9fd1f8095e53c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 24/04749 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZPCL N° MINUTE : 25/00155 AFFAIRE [X] [M] [H] C/ [I] [G] [E] [F] DEMANDEUR Madame [X] [M] [H] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55456c9f0d0f8b6f281

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

[SY] [NB] Actuellement maintenu en zone d'attente né le 02 Novembre 1987 au SRI LANKA de nationalité Sri lankaise Présent et représenté par Me Samia SADAR-DITTOO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

695ed7e9cdc6046d478d4334

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [T] [C], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Antoine PIERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69615d5bcdc6046d47c68d8e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca68e83ce7dd52ae8f3e4d

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Emmanuel GARCIA, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100657_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Elle lui désigne le service auquel il doit se présenter, selon une fréquence qu'il fixe dans la limite d'une présentation par jour, en précisant si cette obligation s'applique les dimanches et les jours

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TJ

Référés expertises

6696b6eb9a603a692910afa6

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

La présente décision, susceptible d’appel est réputée contradictoire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d0426ccdc6046d47098163

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

D'où la présente instance. Procédure Par acte du 22 mai 2024, AUROGE a fait assigner SG. Le tribunal retiendra les dernières demandes formulées par écrit et communiquées par les parties.

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