, temporal gauche et temporal droit, un traumatisme crânien facial avec fracture frontale gauche, fracture temporale gauche, fracture du toit de l'orbite gauche étendu jusqu'à l'os frontal, fracture de

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. et Mme et de Me Le Prado, avocat du Groupe hospitalier Sud Réunion, - les conclusions de

rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat des Hospices civils de Lyon et de la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), à la SCP Fabiani

dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Louis de Z... de Chabrignac, demeurant Tour Rive Gauche, 16 A-18, rue Gaston Caillavet à Paris (15ème), 4°/ de M.

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Y..., de Me Le Prado, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Merlin, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Talbot et compagnie, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat

Ollier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X..., de la SCP Ghestin, avocat de la Caisse nationale de prévoyance assurance, les conclusions de M.

X... et de la MACIF, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Z..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la Compagnie abeille assurances et de M.

enregistrée sous le no 22 483 ARRÊT DU 06 Mars 2012 APPELANTE : SAS SOCOPA VIANDES venant aux droits de la Société SICO SOCOPA ZI de Kergostiou BP 53 29393 QUIMPERLE représentée par Maître Fabienne

Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 13 janvier 2023

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2023, M.

[F] (qui indique que la Peugeot 106 s'est déportée à gauche et a heurté de plein fouet le motard).

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Miclam, de Me

suivant déclaration d'appel du 17 février 2022 APPELANTE : [C] [L], née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 7] (92), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Fabienne

[Q] représentée : Maître Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON C / Monsieur [S] [U] Madame [P] [W] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : Maître [E] [V] FILIPPIS C.C.C.

RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00597 N° Portalis DBYC-W-B7I-LDRK 58E c par le RPVA le à Me Vincent JULE PARADES, Me Fabienne MICHELET, Me Lison RIDARD-DESGUES - copie dossier

A... fait état de « douleurs cervicales dans toutes les amplitudes, raideur antalgique de la nuque, se déplace en bloc, hématome + oedème péri-orbitaire gauche, choc émotionnel ».