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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6162fa8c687317f24325aee6
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller qui a rapporté qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163f88e52184c47dc90bb02
18 décembre 2009
18 décembre 2009
répertoire général : 08/00719 ET 08/00740 NOUS, Marie-Christine LAGRANGE, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e1
1 mars 2016
1 mars 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 JANVIER 2016, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel BACHASSON, président, chargé du rapport et Madame Florence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03235_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Dès lors que les sommes inscrites au crédit d’un compte courant d’associé d’une société soumise à l’impôt sur les sociétés sont, sauf preuve contraire, à la disposition de cet associé, l’administration
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d1
12 février 2014
12 février 2014
X...à payer à Mme Z...la somme de 4 500 euros TTC au titre de la réparation des non conformités aux normes de sécurité affectant l'installation électrique de sa résidence secondaire sise à Saint-Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4f842150aadff23dc0f
19 octobre 2022
19 octobre 2022
EXPRO, JCP de CRETEIL - RG n° 20/03168 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acdd1bc2605de4b4b1f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
16105 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGMXU Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022012198 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielleRéférés civils
67115329aa7e95fd3fcf5dc0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PIERRE C/ SAS NEUFTEX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Véronique OLIVIERO, Vice-Président GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors des débats Madame Florence
Source officielleSurendettement
68780172fd93c2d1757fed78
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 24] [Adresse 38] [Localité 10] non comparante, ni représentée [21] Service clients [Adresse 37] [Localité 14] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a97
22 janvier 2025
22 janvier 2025
16338 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKCSW Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Juin 2024 - Président du TC de [Localité 7] - RG n° 2024022233 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielleSurendettement
679a938fe9a46d1f5a766bd0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Madame [C] [U] [Adresse 7] [Adresse 12] [Localité 8] non comparante, ni représentée KINOUGARDE [Adresse 5] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6610
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6612
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944aa
21 mars 2019
21 mars 2019
Représentant : Me Florence DENIZEAU, substituée par Me Pierre MARTIN, de la SCP DENIZEAU-GABORIT-TAKHEDMIT & ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS Madame V... E... épouse J... [...] [...]
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48cfe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis DBVB-V-B7E-BFW6V SASU CERTICALL C/ [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : - Me Aurelie BERENGER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Florence
Source officielle6e Chambre D
603397951a44414c7fd0a6be
17 mai 2017
17 mai 2017
Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f44808cdc6046d472eea07
30 avril 2026
30 avril 2026
La SARL Chez [A] était titulaire d'un compte courant professionnel ouvert dans les livres de la SA Banque CIC Nord Ouest.
Source officiellePôle Civil section 2
679aa442e9a46d1f5a769abd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le même jour, la convention de compte courant d’associé a été régularisée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200413
23 mars 2017
23 mars 2017
de main courante n°2009/004257du 27 février 2009 à 16h27 ; Kamel C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110608
4 octobre 2017
4 octobre 2017
L'alcool coulait à flot, sur une piste de danse bondée, les corps remuaient frénétiquement.
Source officiellePage 25 sur 231