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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372103cd580146773f0410
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Monsieur Jacques X..., demeurant ..., 4°/ Madame Josiane X..., épouse A..., demeurant ... à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), 5°/ Madame Fabienne X..., demeurant ... (13e), 6°/ Mademoiselle Florence
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ff9ad
17 juillet 1996
17 juillet 1996
A..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Maison Trousselier international, demeurant ..., 3°/ de Mme Florence X..., prise en sa qualité de représentant
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/00071 APPELANT : [L] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24e3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/83 APPELANT : [D] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24e7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/81 APPELANTE : [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUN
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24f1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 1975 APPELANT : [C] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Philippe BRUN
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SELARL BRUN, avocat au barreau de REIMS, substitué par Me Stéphanie VAN-OOSTENDE, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24f7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/70 APPELANTE : [K] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035e14c81807e47a0be30aa
4 février 2016
4 février 2016
INTIME Monsieur [D] [J] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Guillaume COUSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0840 CPAM 75 - PARIS [Adresse 3] [Localité 3], représenté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efe
18 février 2016
18 février 2016
représentée par Me Maxime RINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0393 INTIMEE CPAM 75 Direction du contentieux et de la lutte contre la fraude 75948 PARIS CEDEX 19 représenté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f09
18 février 2016
18 février 2016
par Me Emilie WILBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 INTIMÉE CPAM 75 DIRECTION DU CONTENTIEUX ET DE LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE CS 70001 75948 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 29 Septembre 2006 RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 FEVRIER 2008 APPELANTS : Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035ba4e391c0b21eacadefb
10 mars 2016
10 mars 2016
À compter du 4 septembre 2006, il a été recruté au magasin situé à [Localité 2] suivant contrat de travail à durée indéterminée avec un salaire brut de 1.257,34 € pour 151,67 heures par mois.
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb668d0ccf000877e535
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Décembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique :
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91139
17 février 2014
17 février 2014
APPELANTE Société SOS ELEC 1727, rue de l'Industrie-Zone Industrielle de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Florence BARRE-AUJOULAT (TOQUE 1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cbab8594705dbfccb4b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleChambre 2
DTA_2002738_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2314619_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Feghouli, - les conclusions de Mme Florence Nikolic, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616301424c6681071edf66ce
12 avril 2012
12 avril 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre Sociale
68f1d7577ffb526292dd6f7c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
juillet 2023 : brut 1 747,20 euros - salaire brut août 2023 : brut 1 747,20 euros - salaire brut septembre 2023 : brut 1 747,20 euros - salaire brut du 1er au 23 octobre 2023 : brut 1 747,20 euros
Source officiellePage 25 sur 236
FLORENT, Patrick, Bruno, FLORENT
13/08/2026
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DESCAMPS, Jean-Loup Florent Bruno
28/07/2026
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DELLI ZUANI, Florent, Bruno, DELLI ZUANI (EI)
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Maître Philippe Serrano 196 rue Georges Charpak Technosite Altéa 74100 Juvigny.
24/07/2026
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CORDOUAN, Jérôme, BRUNET FLORENT
Acte en date du 08/04/2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l’enregistrent de BREST le 16/04/2026 sous le numéro ossier 2026 00018153, référence 2904P03 2026 A 01239 Adresse de l'ancien propriétaire: 25 Rue de Penmarch 29200 Brest, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Rue Braille 29200 Brest
12/07/2026
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RAPHAEL CLEUET, STEPHANE BRUNIAU ET FLORENT PAYELLEVILLE, NOTAIRES ASSOCIES
07/07/2026
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