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3 707 résultats pour « Gori »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

67ed9279da9e15c5131ff6c1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES, S.A. APAVE, S.A.S. SOCIÉTÉ DOMG INGENIERIE, Société [K] ARREDAMENTI SRL DEMANDERESSE S.A.

Source officielle

Page 25 sur 186

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c33f

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

C / LE PROCUREUR GENERAL SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 01 Juillet 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 01 JUILLET

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2225181_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Sur le paiement des honoraires de Me Gorre-Duteuil : 5. M. A demande le paiement des honoraires pour Me Gorre-Duteuil pour plusieurs instances pour un montant de 34 800 euros.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100ea7f819a118aa2a46f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [Y] à payer à l'indivision de La Gorce-Pelletier de [N] Hémart [V] la somme de 42 507,00 euros avec intérêts judiciaires au taux légal à compter de la mise en demeure du 26 septembre 2023 ; - condamner

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b38342d7932d0f815aa8b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de l'AARPI MOUTOUCOMORAPOULE - GORCE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [R] [W] [Adresse 11] [Localité 14] Représentant : Me Fabian GORCE de l'AARPI MOUTOUCOMORAPOULE -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2520034_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A... et tous occupants de leur chef, du logement dédié aux demandeurs d’asile qu’ils occupent, situé au 52 route de Clisson à Gorges (44190).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1126DEC005133513

Admin. suprême

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Gori, avocat exerçant à Thessalonique. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300352

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

aux débats mettent en évidence qu'avant le début des travaux Jocelyne X... avait remarqué des taches au plafond, qu'elle avait négligé de remédier au problème, la persistance des infiltrations ayant gorgé

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007649519

Admin. suprême

11 avril 1975

11 avril 1975

SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N 12 DANS LA GORGE DES ETROITS DU FAIT DE LA CHUTE D'UNE AVALANCHE ; CONS. , D'UNE PART, QUE SI LA GORGE DES ETROITS, DANS LAQUELLE S'EST PRODUIT L'ACCIDENT ETAIT, PENDANT

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69d57e5ecdc6046d47737362

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 2], dont le siège social est sis IMMEUBLE [Adresse 3] représentée par Maître Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 82 EXPOSE DU LITIGE Vu l’exploit

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:465461.20221129

Admin. suprême

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Par un jugement n° 1701592 du 16 janvier 2020 le tribunal administratif de Pau a, d'une part, rejeté sa demande et, d'autre part, mise à la charge in solidum de Me Gorrias la somme de 125 858, 45 euros

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0007

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

.., 3°/ Monsieur Gérard L..., demeurant tous trois "Le Mont des oiseaux", allée des Pinsons à Hyères (Var), 4°/ Monsieur Jean-Claude X..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Rouges-Gorges

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f6488

Cassation

21 janvier 1992

21 janvier 1992

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transit Aérien Bamago, société anonyme, locataire gérant du Transit Badat Gora

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd5801467740041e

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Michèle, Annette A... veuve Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Germaine X..., veuve Gohier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113153

Admin. suprême

27 août 2012

27 août 2012

Par un arrêt définitif du 26 novembre 2007, mis au net le 27   novembre 2007, le tribunal départemental de Gorj rejeta le pourvoi au motif que les terrains avaient été restitués à la personne qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301424_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de la RD7 et réalisation d'un couloir de correspondance sous les voies du métro) ; - ces travaux vont être entrepris à proximité immédiate notamment des constructions situées 163 boulevard Maxime Gorki

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:RD007

Cassation

18 juin 2007

18 juin 2007

Gueudet, président, Mme Nési, Mme Gorce, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:RD093

Cassation

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Breillat, président, Mme Gorce, Mme Vérité, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

633d202962f5393e2eb44b44

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

BTSG - BECHERET THIERRY SÉNÉCHAL GORRIAS GASNIER, mandataires judiciaires prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 434 122 511 [Adresse 1]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210856

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Le 25 juillet 2012 à 13h45 lors d'un vol de contrôle, l'hélicoptère dans lequel se trouvait Jean-Louis Z... volait à basse altitude a heurté un câble électrique et s'est écrasé dans les gorges du [...]

Source officielle