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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f914
25 juin 2012
25 juin 2012
conformément à l'ordonnance du 3 avril 2010 et 24 septembre 2010 En présence de Monsieur Sylvain JOLY, Commissaire du gouvernement spécialement désigné à cet effet GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme GRANDI-COURCHE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110603
27 septembre 2017
27 septembre 2017
relevé qu'à l'approche des visites avec son père, Marie était angoissée et avait même peur ; que compte tenu de ces éléments, il est de l'intérêt supérieur de Marie qu'elle soit préservée et puisse grandir
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000036845236
26 avril 2018
26 avril 2018
contentieux du Conseil d'Etat, les associations Cercle de réflexion et de proposition d'action sur la psychiatrie, Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité, Grandir
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6dc
19 mai 1988
19 mai 1988
Bernard, demeurant Le Bosquet, bâtiment A, rue de la Granière à Marseille (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Monsieur Christian Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372387cd5801467740aff9
23 novembre 2000
23 novembre 2000
est ..., 7 / de EDF GDF, dont le siège est ..., 8 / de la société France Télécom, dont le siège est ..., 9 / de la société Garage Durey, dont le siège est ..., 10 / de la trésorerie de Granville
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202514_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
l'attribution du lot n° 1 " Terrassement - voirie - maçonnerie - assainissement - eaux pluviales - mobilier urbain " du marché relatif à la sécurisation et aménagements paysagers du lycée Marland de Granville
Source officielleciv1
61372234cd580146773fb11d
5 octobre 1994
5 octobre 1994
Paul X..., demeurant Cas Grangiers - 107 K -2942 Alle - Suisse, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200077_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
vit toujours avec Mme C et qu'ils ont eu un fils en 2019 ; - qu'il regrette les faits commis dans le passé et que ses enfants ne sont pas responsables de ses erreurs ; - que ses enfants doivent grandir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0113DEC003511297
13 janvier 2000
13 janvier 2000
Le premier requérant, immigré de la seconde génération, est né et a grandi en Allemagne. Depuis mars 1987, il était en possession d’un permis de séjour.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202031
17 décembre 2009
17 décembre 2009
le fond du litige ainsi que d'avoir condamné la société Cerise à supprimer, sous astreinte de 2.000 euros par jour de retard, sur son site www.sphaigne.com le paragraphe suivant : « les pépinières Grangier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202936_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
factures qui n'ont pas été acquittées par le département de la Manche ; - la facture de 92 769,25 euros correspond aux stocks de carburant, d'huiles et divers à bord des deux navires Victor Hugo et Granville
Source officielleRétention Administrative
669b52f6a3418ee2ae72d0b8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Je suis né en Libyen mais j'ai grandi au Nigéria. Je n'ai pas de papiers d'identité. Je suis né en Libye. J'ai été envoyé au Nigéria chez mes grands parents. J'ai grandi avec eux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Louis Delage 91310 LINAS représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD, avoués - No du dossier 0642416 assistée de Maître CHARTIER, avocat au barreau de Saint Etienne, substituant Maître GRANDPRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00225
4 mars 2020
4 mars 2020
certaine mesure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé, que la société Marbrerie des Yvelines (la société MDY) fabrique et commercialise des plans de travail en marbre, en granit
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508424_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Grenier, magistrate désignée ; - les observations de Me Grandsire, avocate commis d'office, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2516969_20251011
11 octobre 2025
11 octobre 2025
Belhadj, magistrat désigné ; - les observations de Me Grandsire, avocate désignée d’office, représentant M. A..., absent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310191_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Grandsire, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-192864
3 avril 2019
3 avril 2019
À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l’étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
Source officielleMSS M. GOSSELIN Olivier 4ème chambre
DTA_2502688_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
En se bornant à indiquer être père de deux enfants nés en France qu'il souhaite voir grandir, M.
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f4211
6 février 1991
6 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., Adrienne, Marguerite Z..., veuve Cellier, demeurant à Grandière
Source officiellePage 25 sur 115