Vu les observations développées au soutien de la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Hugues

civile, la radiation du pourvoi numéro G 25-12.872 formé le 19 mars 2025 par la société SPL Cherbourg port à l'encontre de l'arrêt rendu le 16 janvier 2025 par la cour d'appel de Caen ; Vu l'avis de Hugues

l'encontre de l'arrêt rendu le 29 février 2024 par la cour d'appel de Colmar ; Vu les observations présentées en défense à la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu l'avis de Hugues

, dans l'instance enregistrée sous le numéro K 25-18.601 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

, dans l'instance enregistrée sous le numéro P 25-16.856 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

, dans l'instance enregistrée sous le numéro F 25-13.698 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

2025 par la société d'Edition de Canal Plus à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 juin 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

27 février 2025 par la société Refashion à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 novembre 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Hugues

BANQUE RHONE ALPES [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 656 Et ayant pour avocat plaidant

MODERNE ENTREPRISES CANALISATION - SOMEC, immatriculée au RCS de BOURG-EN-BRESSE sous le n°771 200 680, dont le siège social est sis 979 Chemin de Châtelard - 01310 SAINT REMY représentée par Me Hugues

et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

ou négligence cela ne constitue nullement, compte tenu des pratiques, une faute caractérisée au sens de la loi du 4 mars 2002 ; Aucun reproche, même pas une simple négligence ne peut être fait à Hugues

Hugues X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2016, qui, pour infraction à la police de l'eau, l'a condamné à 10 000 euros d'amende et a prononcé

Hugues, - B...

représentée par Maître Hugues Y..., membre de la SCP Hugues Y... , avocat au barreau d'ORLÉANS, D'UNE PART INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé no: 1265 2053 1567 1571 SAS PRESTIGE AUTOMOBILES

de procédure civile, rejette la demande de l'Association gestion des structures sportives de l'école d'agriculture des Etablières ; la condamne à payer à la société François Bureau architecte DPLG Hugues

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Henri juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.