Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires. la fréquentation. l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

Article Annexe IIa

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Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

LEGIARTI000050131972

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Article 13 En cas d'empêchement du président du comité, le président du secteur I (huîtres plates et creuses), tel que défini par l'arrêté du 13 décembre 2011, assure son intérim.

Article 1

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Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes , Art. 213-1.39, Sct.

Article ANNEXE

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Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René. 83 Fréjus Butte Saint-Antoine. 83 Fréjus Plate-forme

Article Annexe 3

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La plate-forme technique comporte au moins un système de récupérateur de chaleur installé de préférence sur l'insert bois. L'installation est effectuée dans les règles de l'art. 1.3.6.

Article Annexe I

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Etendue des ZE pour des munitions ou partie de munitions à effet thermique Pour ce type de munitions, ne générant que des effets thermiques, on utilise les formules forfaitaires suivantes valables en terrain nu et plat.

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

Code monétaire et financier

. – Concernant les plates-formes de négociation et leurs gestionnaires au sens de l'article L. 420-1 : 1° Les principes généraux d'organisation et de fonctionnement que doivent respecter les marchés réglementés, ainsi que les règles relatives à l'exécution

Article Annexe

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Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne. Développement d'une filière biocarburant au service de l'agriculture bressane.

LEGIARTI000030063687

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SOL (*) PLATES-FORMES HAUTEUR DATE D'APPLICATION Minimum pour un animal adulte 1,5 0,5 2 1er janvier

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Dyspnée à la marche normale à plat avec : - soit CV ou CPT entre 60 et 70 % ; - soit VEMS entre 60 et 70 % ; - soit TLCO/VA inférieur à 60 % : 15 à 30 %.

Article 221-II-1/07-2

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valeurs de s intermédiaire,i en prenant pour hypothèse un équilibrage à d'autres stades supplémentaires de l'envahissement. 5.5 Sauf dans le cas prévu au paragraphe 5.3.1, les ouvertures fermées par des couvercles de trou d'homme et des bouchons à plat

Article Annexe 3 bis

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(1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) D (2) D (2) D (2) D (2) (18) D (2) (18) D (2) (18) D (2) D (2) D (2) D (2) 46E Equipement de secours à usage temporaire, pneumatique/système pour roulage à plat

Article Annexe I

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Les criées, les halles à marée, les MIN (marchés d’intérêt national), MIR (marchés d’intérêt régional) et les plates-formes de distribution Les importations de produits aquatiques Les différents types de pêche (pêche côtière et pêche hauturière) Les différents

Article Annexe Ib (suite)

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X S 4. 7 - Moyens et techniques de publication Supports d'impression (à plat et en volume) : Adapter au support la qualité visée (forme, fonction, matière, diffusion, finition...).

Article Annexe I (suite)

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. - l'installation du chantier • travail sur échafaudages ou plates-formes élévatrices mobiles • utilisation d'échelles portables. - l'installation électrique basse tension. - normes spécifiques à l'enseigne - Lire et interpréter correctement les

Article Annexe V

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A2-T5 Compléter, si nécessaire, le diagnostic avec l’aide de la plate-forme d’assistance ou tout intermédiaire équivalent. 2.1 Choix du support -l'analyse fonctionnelle : il ne doit pas être demandé au candidat de réaliser complètement l'analyse fonctionnelle

LEGIARTI000028252330

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Communauté de communes du pays de Loiron Projet HEXAPOLE ― création d'une plate-forme de services mutualisés aux entreprises Communauté de communes du pays du Craonnais Pôle santé Sud Ouest mayennais Communauté de communes du pays de Meslay-Grez

Article Annexe 2

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L'essai doit être réalisé dans les plates-formes d'essai de l'organisme notifié ou sur le site d'un utilisateur sous le contrôle de l'organisme notifié.

Article 235 ter ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

Ces activités sont définies comme les activités d'une entreprise d'investissement ou d'un établissement de crédit ou d'une entité d'un pays étranger ou d'une entreprise locale membre d'une plate-forme de négociation ou d'un marché d'un pays étranger lorsque

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