Composition du tribunal : * Monsieur Didier MANGIN, Président, * Madame Isabelle DELYON, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges susnommés

Michel Z..., Mlle Isabelle Z..., Mme veuve Albert Z..., 2°/ de M.

Ceci a été bien précisé au moment de l’anamnèse des faits en réunion d’expertise.

C/ Me Isabelle Y...

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI Commis-Greffier.

. ; que ce dernier est décédé le 27 juin 2005, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Julie X..., et sa soeur, Mme Isabelle X..., légataire universelle ; que le 13 mai 2008, celle-ci a assigné Mme Julie

né le 10 avril 1958 à SAINT QUENTIN (02321) Agriculteur ... 02450 OISY Mademoiselle Isabelle Z... épouse X...

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président Mme Aude WALTER, juge M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

ARRÊT RENDU LE 26 Mars 2001 APPELANTE : Madame Isabelle X...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Adresse 2] non comparante Organisme CPAM DE LA [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT, Président LE GREFFIER : Isabelle

Isabelle X, demeurant ...

No 16/ 09125 AFFAIRE : Isabelle X... ...

[U] Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: Madame Christiane CAUMONMonsieur Laurent DAVOINE Commis-greffier : Madame Isabelle

Monsieur [B] [M] Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: Madame Christiane CAUMON Monsieur [K] [Z] Commis-greffier : Madame Isabelle

affaire par assignation en date du 21 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 29 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Marc LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle

[Date naissance 2] 1998 à [Localité 7] domicilié : chez [W] [I], [Adresse 4] Représentée par Me Laura MORIN, Avocat DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 16 Mai 2025 tenue par Isabelle