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12 060 résultats pour « Jean De ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372580cd5801467741e499

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

après, sans crier gare, il s'engageait sur une petite route pour s'arrêter ensuite en un endroit désert; qu'aussitôt, le conducteur tirait la jeune femme à l'extérieur du véhicule puis, malgré sa résistance

Source officielle

Page 25 sur 603

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CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000038279166

Admin. suprême

27 mars 2019

27 mars 2019

Jean Sirinelli, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af15

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

A l'audience Monsieur ROUX a fait son rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411415

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Vincent Roc, demeurant 16, boulevard Savart, bâtiment Fleury, 02830 Saint-Michel, 31 / de M. Pascal Roy, demeurant 19, rue Meugève, Fievet, 59212 Wignhehies, 32 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f819b

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Jean-Noël XW..., 98/ Mme Bernadette XJ... née Laurens, 108/ M. Pierre XB..., 118/ Mme Marie-France XE..., 128/ M. Jean-Luc XG..., 138/ M. Lucien XJ..., 148/ M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Jean-Michel, ... M. YB... XM... Philippe, ... les Nancy M. YC... Roger, ... 94270, Le Kremlin-Bicêtre M. YD... François, ... Mme YG... Patricia, ..., 92210 Saint Cloud M. YE... Pierre ... M. YH...

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TCOM

Trib. de Commerce

69e41f49cdc6046d47bdd40d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

- représenté(e) par Maître CARLES Lionel - [Adresse 2] * MC LAREN GROUP LIMITED [Adresse 3] Royaume-Uni, RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LECOLIER Lionel - Case 1012 [Adresse 4] Maître DE ROUX

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Jean O..., demeurant ..., M. Jean-Louis I..., demeurant au lieudit "Les Martines", à Bessèges, Mme Suzanne LAZZARELLI, demeurant au lieudit "RévétyFoussignargues", à Bessèges, M.

Source officielle
CC

soc

6137243bcd58014677413c85

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

E1, 38440 Saint-Jean de Bournay, 22 / de Mme Maria Dorinda Antunes, demeurant Hameau le Gonnet, 38440 Saint-Jean de Bournay, 23 / de Mlle Françoise Ambrosioni, demeurant 514, La Sauvegarde, La Duchère

Source officielle
CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Roger YW..., demeurant ..., 56°/ de M. Roland YX..., demeurant ..., 57°/ de M. Jean YY..., demeurant ..., 58°/ de M. Jean YZ..., demeurant ..., 59°/ de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007701555

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Jean-Claude Y..., demeurant 27, rue Fr.

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677406061

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

André X..., demeurant La Bastide des Moulins, avenue Jean Roques, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb63

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Bèque, Le Roux-cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eb7

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Monsieur Roger Elie X...

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d372

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Z... et des témoignages de Roger de Luca et d'Edwige Y..., qui ont assisté à une partie des faits; que l'utilisation d'une bombe lacrymogène et les dégâts causés au véhicule de Mlle Simon résultent du

Source officielle
CC

soc

61372387cd5801467740af87

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e3a

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle ROGER

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300583

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

, du petit Champ à la VC numéro trois,- le CR de la Chapelle Roux VC n° 5 à Chapelle Roux ; qu'il est également acquis, que par délibération du conseil municipal du 6 décembre 1974, le maire a adopté un

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219e5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Jeanne, épouse Y..., - Y... Eric, - Y... Sylvain, - Y...

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0f54fdcdc6046d477be1bd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] ET CIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 Décision du 21 Mai 2026 18° chambre 1ère section

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