Ils ont eu deux enfants, Juliane, née le 9 novembre 1990 et Sacha, né le 4 juin 1996.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 septembre 1989 et 28 décembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE JUAN-LES-PINS

." ; que, dans sa réclamation, la Société "ALI BABA" a critiqué la réintégration dans ses bénéfices des amortissements et des frais d'entretien de l'appartement qu'elle avait acquis à Juan-les-Pins, sans

. # Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan vs Minister for Agriculture and Food u Attorney General

JULINE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 11 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEUR

juillet 2024 Dossier : N° RG 24/00399 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IYCZ Affaire : SAS DADISAL, SARL TIMBGFORT, SAS DESMAZIERES, SARL INTERCOIFF, SAS MIGEOLA, SAS ROSETTA, SARL SAN JULIAN

jugement du tribunal administratif de Nice du 7 mai 1982 annulant l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 30 août 1979 rendant public le plan d'occupation des sols partiel révisé de la commune d'Antibes-Juan-les-Pins

Par un second marché du 25 juillet 2007 (n° 07MF10149) la Ville d'Antibes-Juan Les Pins a concédé à cette même société la réhabilitation sans tranchée des canalisations non visitables du réseau d'eaux

#Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan contre Minister for Agriculture and Food et Attorney General

Monsieur Juan F... U... né le [...] à Paris (75011) de nationalité française [...]

Le légiste ne put que constater le décès de Julian Alikaj. 18.

Dans ces conditions, le directeur du centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins n'a pas commis sur ce point de faute de nature à engager la responsabilité de l'établissement. 6.

B A est titulaire d'un titre d'occupation annuel d'un poste de stationnement plaisance avec bénéfice du propriétaire majoritaire sur le Vieux Port de Golfe Juan, exploité par la chambre de commerce et

La requête a été communiquée à la commune de Vallauris-Golfe Juan, qui n'a pas produit d'observations.

DE CONGES PAYES DUE POUR1972 PAR LA SOCIETE JULIN (SIM) A ROGER, IL Y AVAIT LIEU DE TENIR COMPTE DE L'X...

DEMANDERESSE Madame [M] [B] [V] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 12] (42) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] comparant assistée de Me JUBAN de la SELARL JUBAN-AVOCAT

F.A.S.E.), annulé l'arrêté du 19 février 1986 du maire d'Antibes autorisant la SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE ET COMMERCIALE "LA GAULOISE" à procéder à des travaux d'extension de l'hôtel "Le Provençal" à Juan-les-Pins

La société requérante soutient que l'ordonnance n°2305928 en date du 14 décembre 2023, notifiée le15 décembre 2023 à la commune de Vallauris-Golfe Juan, lui enjoignant, dans un délai de deux mois à compter

de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 27 août 2024 par laquelle le directeur général des services de la commune d'Antibes Juan-Les-Pins

requête, enregistrée le 20 février 2023 sous le n° 2300884 et mémoires enregistrés les 3, 27 avril 2023 et 8 juin 2023, la société Rodriguez Yachts (anciennement SCI du nouveau Chantier naval de Golfe Juan