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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137237acd5801467740a50c
16 mai 2000
16 mai 2000
X..., (exerçant la profession de dentiste) ; qu'elle a été embauchée par contrat à durée déterminée du 11 mars 1997, par la société clinique Lepois ; que M.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7I-JRYV du rôle général S.A. AUVERGNE HABITATc/S.E
670594261296b51ba2ba86c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOHO AUVERGNE et autres MEUNIER la SARL TRUNO & ASSOCIES GROSSES le - la SCP BOISSIER - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SARL TRUNO & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9e45c4b520423f951a797
6 novembre 2019
6 novembre 2019
PYRENEES-ORIENTALES COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 SEPTEMBRE 2019, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029691304
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Marais, à Blangy-sur-Bresle (76340), représentée par son représentant légal, la société Philfred, dont le siège est ZI Les Quarante, à Oisemont (80140), représentée par son représentant légal, la société Lepol
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a01
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
5 février 2009
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a958
21 mars 2007
21 mars 2007
GRACIANO pour Avoué et la SCP GUERARD-BERQUER pour Avocat ET : SA BANCO BILBAO VIZCAYA ARGENTARIA dont le siège est 4, plaza San Nicolas - BILBAO (ESPAGNE) INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleciv2
60794b939ba5988459c43692
9 juillet 1986
9 juillet 1986
s'ajouteront la pension alimentaire versée par son mari et la jouissance de l'ancien domicile conjugal, la cour d'appel retient, justifiant ainsi légalement sa décision, que le divorce n'aura pas pour Mme Leroux
Source officielle9ème chambre
DTA_2406823_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représenté par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 janvier 2024 par laquelle l’agent instructeur du ministère de l’intérieur l’a informé que sa demande de titre de séjour
Source officielle9ème chambre
DTA_2406824_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B..., représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 janvier 2024 par laquelle l’agent instructeur du ministère de l’intérieur l’a informée que sa demande de titre de
Source officielle9ème chambre
DTA_2406827_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 janvier 2024 par laquelle l’agent instructeur du ministère de l’intérieur l’a informée que sa demande de titre de
Source officielle1ère Chambre
DTA_1909647_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Leroux, conseil de M.
Source officielle1ère chambre sociale
64fab9cd0f624005e653f491
28 août 2023
28 août 2023
NET'UREL [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-marin LEROUX-QUÉTEL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 18839 APPELANTE Madame [M] [P] [Adresse 2] [Localité 1] INTIMEE Nous
Source officielle4ème chambre 2ème section
670d6104d1ffbed0eed8e595
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ICADE PROMOTION représentée par Me Thibaut LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1004 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleCh. 3 Cab. 5
686842354965b5d9df3274bd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia BIGOT-MASSONI, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633142
29 janvier 1992
29 janvier 1992
X..., Y..., Z..., Charrier, René A..., Cornet, Fontaine, Gravouelle, Guillet, Hervé, Jobin, Leroux, Orgevin, C..., Poulain, Robert, Turmeau, Vannier et Aron les sommes payées au titre de la taxe de raccordement
Source officielleRéférés
69f0cb15cdc6046d47d8e9be
7 avril 2026
7 avril 2026
Page 1 sur 3 RG n°: 2025R01368 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 avril 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG
Source officielleRéférés
69f18346cdc6046d47eb4c2f
7 avril 2026
7 avril 2026
Page 1 sur 3 RG n°: 2026R00296 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 avril 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG
Source officiellePage 25 sur 221
Lepoux, Christelle
13/11/2025
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NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle
05/09/2021
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LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
16/02/2018
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Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
07/10/2016
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EARL LEPOUX
15/01/2014
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