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10 009 résultats pour « Marc BARBÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 1

69b5007dcdc6046d479ecea7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DEFOORT, Président, Didier GILLET, Marc SANTOIRE, David BARA et Didier BAUDE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Pierre-Marie

Source officielle

Page 25 sur 501

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TJ

2ème chambre 2ème section

686428360bb2f8a66ca601a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

° MINUTE : Assignation du : 20 Décembre 2022 JUGEMENT rendu le 1er Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [H] [C] [B] épouse [O] [Adresse 14] [Localité 20] représentée par Maître Aurélia BARBE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C210301

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 26 mars 2026 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de présidente

Source officielle
CC

civ1

61372178cd580146773f4064

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Barbu A... la somme de 205 240 DM ; que, le 14 mai 1984, il a assigné M. X... en paiement de cette somme ; que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_1900306_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2019, les sociétés Vinci Construction Grands Projets, Bouygues Travaux Publics, Dodin Campenon Bernard et Demathieu Bard Construction,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_1900310_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2019, les Sociétés Vinci Construction Grands Projets, Bouygues Travaux Publics, Dodin Campenon Bernard, et Demathieu Bard Construction

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69c4b6c6260008b5315c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[P] nécessite de franchir une marche.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310394

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

en fonction du mois de référence de base marché de juin 2009, Il comporte en haut de chaque page les logos des deux sociétés NGE Génie Civil et Demathieu Bard, 1871 du code civil définit la société en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

616274007705f25f43643fcc

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Le bâtiment élevé sur sous sol d'un rez de chaussée et de 5 étages fait l'objet d'un arrêté de péril en mars 2006 qui a été abrogé en 2008.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2205595_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Par avis d'appel à la concurrence publié le 25 mars 2022 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), le centre hospitalier de Mayotte

Source officielle
CC

soc

613724accd580146774176ef

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

X... a été engagé le 8 novembre 1993 en qualité de VRP sur le secteur des Côtes-d'Arvor par la société Sico spécialisée dans la vente à domicile de linge de maison et prêt à porter sous l'enseigne "Barbe

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TJ

Référés

6a0ca9eecdc6046d47399d1a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par conclusions notifiées par voie électronique le 9 mars 2026 et soutenues oralement, la société Barber Style, représentée par son conseil, demande de : A titre principal, - juger recevable l’action qu

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb0311c3411ff34529ed2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON S.A.

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CA

Chambre 1-7

631ad8ad39cffb4f136742e9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

FCT HUGO CREANCES III Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030547965

Admin. suprême

4 mai 2015

4 mai 2015

B...et de Mme D...élus en qualité de 7ème et 8ème adjoints au maire de la commune de Le Barp n'ont été présentées par M.

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a6e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centrale Bardes, société anonyme dont le siège est Zone d'activités

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7e4d

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

X..., de Me Roger, avocat de la société Barry, les conclusions de M. Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00198

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

N° N 19-87.993 F-D N° 00198 SM12 3 MARS 2021 CASSATION PARTIELLE M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01432

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Soulard, président, Mme Barbé, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01235

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. C... P..., et les conclusions de M.

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