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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
66fce4078d6ea26f688da9b1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EGIDE AVANT DIRE DROIT REOUVERTURE DES DEBATS Grosse délivrée le à - Me Emmanuelle ASTIE - Me Regis DEGIOANNI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleChambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f6f02fc178212f7d06b
3 avril 2025
3 avril 2025
Il présente une incurie et marche pied nus, bizarrerie de contact avec fixité du regard, désorganisation psycho-comportementale avec instabilité psychomotrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be39
30 mai 2008
30 mai 2008
FEYDEAU, Présidente Madame Martine PROVOST-LOPIN, Conseillère Madame Sophie DARBOIS, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Sophie DARBOIS Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45d
1 avril 2008
1 avril 2008
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06/16917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Septembre 2006 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG no 05/00146 APPELANTES Madame Emmanuelle
Source officielleRéférés
67804dda9c3ba90f51dc9a21
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par la conclusion d’avenants, le marché était finalement porté à la somme de 134.757,86 euros HT.
Source officielle9ème chambre
DTA_2317882_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
de proches faisant état de carences éducatives dans la prise en charge du mineur au Maroc.
Source officielleCour d'Appel
Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d55
3 décembre 2014
3 décembre 2014
L'accès se faisait par une seule marche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303214_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
B C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 30 juin 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a fixé le Maroc comme pays de destination.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903012_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022.
Source officielle1ère chambre - Référés
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
DB2Y-W-B7J-CECKX N° de minute : 26/00011 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Keltoum MESSAOUDEN + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Caroline MENGUY Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878536
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par acte d'huissier du 15 avril 2021, Madame [J] a assigné Monsieur [U] devant le tribunal judiciaire de Grenoble aux fins notamment de prononcer la résiliation judiciaire du marché.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a307d7ed1ea83181124de
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[E] [K] Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Sébastien SAID COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle2ème chambre section A
66ff85bda4ff9ec259c0978c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Si l'accès se faisait autrefois par la voie publique, côté nord par une porte donnant sur deux marches d'escaliers, il apparait que la porte-fenêtre a été transformée en fenêtre et que les marches empiétant
Source officielleTrib. de Commerce
69f724eecdc6046d476e8424
30 avril 2026
30 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique le 30/04/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdd0d3cdc6046d4709ccda
7 mai 2026
7 mai 2026
Jugement prononcé en audience publique le 07/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ROBIN, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en
Source officielleR E F E R E
69ab6374cdc6046d47c751f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile LAMOUREUX DE BELLY Avocat [Adresse 3] CONTRE : NEXANS SOLAR TECHNOLOGIES (SAS) [Adresse 4] [Localité 1] Me Pierre Emmanuel
Source officielleService des référés
669ea32de2a18bd08ce44a45
22 juillet 2024
22 juillet 2024
/53752 N° Portalis 352J-W-B7I-C42FD N°: 4 Assignation du : 17 mai 2024 EXPERTISE[1] [1] 5 copies exécutoires + 1 expert délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
669ea32ee2a18bd08ce44a5f
22 juillet 2024
22 juillet 2024
N°: 2-CB Assignation du : 28 mars 2024 04 et 5 avril 2024 06 juin 2024 EXPERTISE[1] [1] 5 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officiellePage 25 sur 224