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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e5
9 mai 2012
9 mai 2012
Trois enfants sont issus de leur union : Jérôme né le 26 avril 1993, Laëtitia née le 22 juin 1995 et Michaël né le 28 avril 1998.
Source officielleChambre 01
69f2cc2dcdc6046d47099fe0
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Michaël DAICI Juges : M. Christian LAPLANE M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c813
26 juin 2006
26 juin 2006
Michaël X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 10 novembre 2005 qui lui a alloué une indemnité de 4 000 euros au titre de son préjudice matériel sur le fondement
Source officielleChambre 7/Section 1
668c2896894f7f4d2e08d419
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleChambre 7/Section 1
67816cf76d34da2cbdcd87f5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michaël MARTINEZ, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Dans le cadre d’une vente immobilière, M.
Source officielleChambre 7/Section 1
67816cfa6d34da2cbdcd88ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4274
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025/459 Rôle N° RG 25/00411 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDXI [W] [Z] épouse [B] [D] [B] C/ [V] [E] [K] [P] [H] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01666
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Bruneton, avocat aux Conseils, pour l'association Coallia Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR "dit que la requête de l'Association Coallia en contestation de la désignation de Monsieur Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e77
14 mai 2007
14 mai 2007
Mickaël X... a adressé le 16 janvier 2006 une requête en réparation de la détention provisoire subie du 23 janvier 2004 au 2 février 2004 alors qu'il avait été mis en examen du chef de viol en réunion
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Contestant ce licenciement, Monsieur Mickaël X... a saisi la juridiction prud'homale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Micaela Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322c
9 mai 2016
9 mai 2016
RG N : 16/00161 AFFAIRE : Mickaël X... C/ Fatima Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff2
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 09 Février 2011, enregistrée sous le no 10/ 00070 DÉSISTEMENT APPELANTS : Monsieur Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Mickaël Y...
Source officielle2ème chambre - divorces
67f588b1bbf04ef7857c163e
2 avril 2025
2 avril 2025
1973 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Laurent TAFFOU, avocat au barreau de l’EURE, vestiaire : 29 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales : Michaël
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100048
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Mickaël ; que M. X... Mickaël bien qu'ayant opté pour des programmes de loisirs-rencontres organisées, prestations qu'il a lui-même choisies n'y a pas participé ; qu'il se dégage de l'attitude de M.
Source officielleChambre 1-1
68f86844d7e432441d85c0a0
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ordonnance n° 2025/M304 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société SEFITEC Représentant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [X] [U] Représentant : Me Michael
Source officielleChambre 2-4
695f917fcdc6046d479d9cd3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[S] [L] Représentant : Me Michaela SCHREYER, avocat au barreau de GRASSE Mme [Z] [B] Représentant : Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 07 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93143
11 avril 2016
11 avril 2016
Mickaël X... C/ Mme Patricia Y... S. LC/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004d
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Mickaël Y... ; Entendus M. Mickaël Y..., Me Hélène JAPHET avocat au barreau de Créteil assistant M. Mickaël Y..., Me Jean-Marc DELAS substitué à l'audience par Me C.
Source officiellePage 25 sur 651