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1 608 résultats pour « Pascal ANTIQ Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2109169_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

A à fin de réalisation d'une butte paysagère anti-bruit sur ces mêmes parcelles. Par un courrier du 28 juillet 2021, M.

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2102327_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

A à fin de réalisation d'une butte paysagère anti-bruit sur ces mêmes parcelles. Par un courrier du 28 juillet 2021, M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

FISCALITE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Monsieur [BE] [I] né le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 34] ([Localité 34]) [Localité 44] 29440 PLOUZEVEDE Représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac2a7ef77d000880b3bc

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par assignation du 20 juillet 2021, Mme [B] a appelé en garantie son assureur, la société Groupama Antilles-Guyane (la société Groupama).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f8118

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Le 12 mars 2010, la société Roques a conclu avec la société forestière de la caisse des dépôts et consignations un contrat pour le nettoyage de parcelles de pins, suite à la tempête Klaus de début 2009

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe0d0b89538338ecdcd71

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de Caussat 33380 MIOS représenté par Maître Dominique DELTHIL de la SELARL DELTHIL & CONDEMINE, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Madame [I] [B] épouse [T] née le 15 Janvier 1968 à ANTIBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f478

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

l'instruction : 07 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Février 2012 Date de mise à disposition : 27 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406414_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742492b

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

fins de la poursuite du chef de diffamation commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur appartenance à une race, à savoir la race blanche ; "aux motifs que "le premier passage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef702dcdc6046d47b84eb7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686611d5957d68b57534e2d2

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et de décision : B N° RG 25/03550 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLSFJ Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juin 2025, à 18h23, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Pascal

Source officielle
CC

civ2

é, que, sur des poursuites de saisie immobilière diligentéesc/M. N

ECLI:FR:CCASS:2016:C201121

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

D..., domiciliée à [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2014 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société financière Antilles Guyane, dite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb83

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

de son syndic AGENCE PIERRE 40 boulevard Wilson 06600 ANTIBES, représentée par la S.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86cf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

YE [Cadastre 4] et le long de la limite de propriétés avec la parcelle YE [Cadastre 3], un mur de clôture plein, anti-bruit, d’une hauteur suffisante pour mettre un terme aux vues droites,condamner la

Source officielle
CA

Chambre civile

6780bae6f25437b69df75bae

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les consorts [U] bénéficient d'une servitude de passage conventionnelle établie par acte notarié du 03 novembre 1934 sur la parcelle C n° [Cadastre 5] de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2602204_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

délibération du conseil municipal du 18 décembre 2025 ayant pour objet d’autoriser le maire de la commune du Mesnil-Saint-Denis à signer une promesse de vente et l’acte authentique avec le maître d’ouvrage Antin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205886_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

BV 543 et BV 547 sise au 1931, Boulevard des Termes sur son territoire ; -sont concernées les parcelles BV 541 et BV 546, sur lesquelles il convient de relever les désordres et le degré de vétusté

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9505d6f7f678d48e38

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305005_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

état de santé et la compatibilité de leur état de santé avec le transport soient établis par un expert indépendant ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes et à la DREAL PACA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90f

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

né le 30 Juin 1965 à ANTIBES (06600) ... ... 06160 ANTIBES représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant

Source officielle