Il dut se cacher dans sa maison mais comme les talibans continuaient à se présenter chez lui, il se réfugia à Nawabad dans la province de Ghazni, il réunit de l’argent et brûla les documents prouvant sa

barreau de LYON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 05 Février 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe

19 Mai 2020 par le Tribunal de proximité de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-20-0020 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LÉGAL Me Philippe

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire

délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL PEIMEON [Adresse 1] Chez Me [R] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Jean-Philippe

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame KAOUDJI Débats en audience publique le : 17 Février 2026 GROSSES : Le 19 mai 2026 à Me Philippe

représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Louis X... ...

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Palmier, représentant la SARL Philippe Védiaud Publicité, qui reprend ses écritures en précisant les points suivants : la société Philippe Védiaud

, CONDAMNER la société HOTEL BRITANNIA PHILEAS LAZARE au paiement de la somme de 21,242€ au titre du vol subi par Madame [B], CONDAMNER la société HOTEL BRITANNIA PHILEAS LAZARE au paiement de 5000€ au

le 10 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe

prétendument indûment payées doit prouver le caractère indu du paiement ; qu'en se fondant, pour condamner la demanderesse à restituer les sommes reçues de la société Gesim, sur le motif selon lequel elle ne prouvait

Jean-Philippe X..., domicilié [...], 2°/ à M.

EDUCATION GROUP SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER, Nathalie PRUVOST

[X] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant la SELARL

Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Pascal TRESOR Copie exécutoire délivrée le : à :Me Philippe SEDBON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/07173

Philippe A..., domicilié [...]                         , 4°/ à Mme Christel B..., domiciliée [...]                                    , 5°/ à Mme Julie C..., domiciliée [...]