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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Civile
68642f3f0bb2f8a66ca621b9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
• CONDAMNER la SCI Mandemmelis aux entiers dépens de l’instance dont distraction sera faite au profit de maître Noémie DAVID, avocat, sur son affirmation de droit.”
Source officielleChambre 07
69f2dc6acdc6046d470b67df
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Pierre GIRAUD M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 3-3
696163ebcdc6046d47c6fcec
8 janvier 2026
8 janvier 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL
Source officielleURGENCES JU
DTA_2302675_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2302675 le 30 juin 2023 et des mémoires enregistrés le 24 novembre 2023 et le 9 octobre 2024, Mme C A épouse B, représentée par la SELARL Campanaro Noel Ohanian,
Source officielleURGENCES JU
DTA_2302676_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2302675 le 30 juin 2023 et des mémoires enregistrés le 24 novembre 2023 et le 9 octobre 2024, Mme C A épouse B, représentée par la SELARL Campanaro Noel Ohanian,
Source officielleURGENCES JU
DTA_2302677_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2302675 le 30 juin 2023 et des mémoires enregistrés le 24 novembre 2023 et le 9 octobre 2024, Mme C A épouse B, représentée par la SELARL Campanaro Noel Ohanian,
Source officielleURGENCES JU
DTA_2302678_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une requête enregistrée sous le n° 2302675 le 30 juin 2023 et des mémoires enregistrés le 24 novembre 2023 et le 9 octobre 2024, Mme C A épouse B, représentée par la SELARL Campanaro Noel Ohanian,
Source officielleMagistrat Mme Soler
DTA_2300716_20230217
17 février 2023
17 février 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officielleChambre 1-6
65b35a101d7564000872db34
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2303824_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2025, la Sas Villa Valmer, représenté par le Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90948
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[M] [U], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Nobel service ambulance, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb59
2 octobre 2007
2 octobre 2007
(avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉE : Madame Saïd Y... ... ... 97410 ST PIERRE Représentant : Me Stéphane A...
Source officielleJLD Hospitalisation
69d407f1cdc6046d4754d373
4 avril 2026
4 avril 2026
MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Elodie NOEL
Source officielleJLD Hospitalisation
69d407f3cdc6046d4754d3be
4 avril 2026
4 avril 2026
MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Elodie NOEL
Source officielleJLD Hospitalisation
69d407f6cdc6046d4754d3d4
4 avril 2026
4 avril 2026
MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Elodie NOEL
Source officielleciv1
613721d3cd580146773f7ca3
3 février 1993
3 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Noélie Z..., née Y..., demeurant ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02105_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2023 et le 29 février 2024, la société Dream Yachting, représentée par Me Desplanques et Me Noel, demande à la Cour :
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2106663_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Noel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2021 du maire de la commune de
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401102_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 septembre 2025, l'administrateur provisoire de l'université de La Réunion, représenté par Me Noel, conclut à l'incompétence du tribunal administratif de La Réunion
Source officiellePage 25 sur 209