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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème Chambre

DTA_2404561_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 25 sur 898

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c410

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

M. et condamné Robert X... aux dépens de l'instance dont les frais d'expertise.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494625.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pierra Mery, maîtresse des requêtes

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709286

Admin. suprême

8 juillet 1983

8 juillet 1983

..., RENE YO..., RAYMOND YP..., GEORGES XC..., JULES XC..., ROBERT XH..., ALBERT YG..., RAYMOND F..., LOUIS XR..., HENRI XO..., ANDRE YX..., HUGO XL..., CHARLES XM..., JOSEPH YM..., RAYMOND YH..., ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Robert X... et Mme Marie-Claude H... épouse X..., représentés par Me Bernard GOUPIL, mandataire judiciaire, et l'acquéreur étant M. Jean-Pierre Y....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201362

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Robert X..., ès qualités, a assigné devant un tribunal de grande instance M. Jean-Pierre X..., ès qualités, Mme Pauline X..., ès qualités, M. Jean-Paul X... et M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007916012

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Robert Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Jean-Pierre X..., né le 30 Septembre 1970 à YATE (98834) demeurant... M. Luc X..., né le 17 Octobre 1957 à YATE (98834) demeurant...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007981638

Admin. suprême

17 février 1999

17 février 1999

Robert E..., Mme Renée I..., M. Michel K..., M. François XY..., M. Robert J..., Mme Marie-Thérèse Y... GARCIA, M. Raymond C..., M. Georges XW..., M.

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c4dca9bf263790307e6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Robert Bufalo Carrelage au droit de leur salon.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729885

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par marché du 13 août 1982, la SOCIETE ANONYME "ROBERT X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a75

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

Les pièces médicales susvisées sont concordantes et établissent que M. Robert X... souffre de troubles mentaux nécessitant des soins et qui compromettent la sûreté des personnes.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107167_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

à la suite d'une plainte déposée par le Crédit du Nordc/Pierre F

613725adcd5801467741fb81

Cassation

8 avril 1997

8 avril 1997

D... coupable de complicité d'escroqueries et recel commis par Pierre F..., Gérard André et André Y... ; "aux motifs, repris des premiers juges, que Pierre F..., directeur de l'agence Foch depuis le

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2214332_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2217724_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a97

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

• 2 316,63 € à Rosbert B... • 2 071,03 € à Laurent Y... • 3 776,10 € à Nicolas Z... • 1 992,08 € à Joachim C... - condamner la S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2506242_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A C, occupant de l'appartement B301/01, résidence Pierre Gilles de Gennes situé 10 rue Robert Escarpit à Pessac (33600), de libérer les lieux sans délai.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007738102

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

Robert X..., aux droits duquel vient la Société en nom collectif CROS et COMPAGNIE "Pierre et Energie" , est située au fond de la vallée du Cholet, au pied de la montagne de l'Echarasson qui la domine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02817

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Roberto Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 juillet 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui en exécution d'un mandat d'arrêt européen

Source officielle