Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

PLANCHER 6.2.5. SIÈGE CONDUCTEUR 6.2.6. AUTRES SIÈGES 6.2.7. COMMANDES DE CONDUITE 6.2.8.

Article 221-V/27

Selon la zone de navigation concernée - Guide du navigateur ; - Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer (texte et planches).

Article Annexe 1

Le plafond est fixé sous un plancher support, adapté aux dimensions du four d'essais, réalisé à partir de dalles de béton cellulaire, d'épaisseur minimum 150 mm et soumis à la courbe standard température-temps. 2.5.1. Réalisation des essais.

Article 227-2.10

Parcs à poisson et parcs de stockage du matériel de pêche : - les planches délimitant les parcs à poisson doivent être munies d'un nombre adéquat d'anguillers de taille suffisante afin de limiter les risques de rétention d'eau ; - les parcs dédiés au

Article Annexe I

matières ou déchets en masse, en palettier ou en vrac, y compris les stockages en réservoirs, récipients ou containers, non couverts par une toiture ; Structure : éléments qui concourent à la stabilité du bâtiment, tels que les poteaux, les poutres, les planchers

Article Annexe 3

A64.4) : Mise en place d'une isolation thermique en plancher de combles perdus ou en rampant de toiture * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : NB : une opération ne peut être engagée moins de douze mois suivant l'engagement

Article Annexe I

à Saint-Jacques… Gant de protection (préconisé) Le respect du produit en vue de la consommation L’ouverture du produit sans débris C2.3.3 Mettre en œuvre les techniques de finition : – Ficeler rôtis, paupiettes, Plan de travail et planche

Article Annexe Ib

C 2.12 Élaborer des répertoires de mots clés et d'images de référence, des planches de tendances. Les répertoires permettent de dégager des recherches graphiques et plastiques.

Article 1

internationale telle que définie à l'article 1er de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE modifiée par la directive 2005/30/ CE) ; b) Sont construits par le même constructeur ; c) Ont le même châssis, cadre, sous-cadre, plancher

LEGIARTI000027909574

Etat général E E 6.3 Attaches R/E R/E 6.4 Poulies, pignons, protecteurs II-6° P/E E 6.5 Vérin E E 6.6 Affichage P/E E 7 Cabine 7.1 Eléments constitutifs (parois, plancher

Article Annexe V

entreprise, le candidat élabore un dossier relatif à un projet de réalisation dont il détermine avec les formateurs : - les objectifs (cahier des charges) ; - les contenus (textes, documents historiques, esthétiques et techniques, schéma, croquis, planches

Article Annexe I

Dans les installations implantées sous un immeuble habité ou occupé par des tiers, les parois, les planchers hauts présentent les caractéristiques suivantes : Les locaux sont équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation des fumées et

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux abritant les fours et pièces en gaz au sein des bâtiments présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; - planchers

Article Annexe I

Dans les installations implantées sous un immeuble habité ou occupé par des tiers, les parois, les planchers hauts présentent les caractéristiques suivantes : Les locaux sont équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation des fumées et

Article Annexe I

Interdiction de locaux habités ou occupés par des tiers Les planchers supérieurs des bâtiments abritant les installations de méthanisation et, le cas échéant, d'épuration, de compression ou de stockage du biogaz ne peuvent pas accueillir de locaux habités

Article PS 18

peut être directement respectée, la mise en place d'un élément constructif répondant aux dispositions ci-dessous est considérée comme satisfaisante : - il est réalisé en matériaux incombustibles et pare-flammes de degré égal au degré coupe-feu du plancher

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

coefficient de performance machine en mode chauffage est supérieur ou égal à 3 ; f. système d'optimisation énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois opaques : – plancher

Article ANNEXE

Isolation thermique " est remplacée par les mots : " 2.2.2 Isolation " et les mots : " Valeur du coefficient K de transmission thermique pour le plancher bas seulement " sont remplacés par les mots : " Nature des matériaux, caractéristiques (notamment

Article Annexe I

Le local abritant l'installation présente les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs : REI 120 ; - planchers : REI 120 ; - plafond : REI 120 et matériaux de classe A1 selon les prescriptions de la norme NF EN 13