Y..., demeurant "La Petite Grève", Puly 1195 Suisse, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre-1ère section), au profit de : 1°)- La société POULET

..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Durand-Jacquet-Ponsot, titulaire d'un office notarial dont le siège social est ..., 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Brohier-Pousset

scène de violences litigieuses ; qu'il subsiste à l'heure actuelle une gêne douloureuse de la région malaire gauche avec limitation douloureuse légère à l'ouverture buccale, petit applatissement de la pommette

est établi par le certificat médical du docteur X... en date du 15 octobre 1996 que Jenny Y... présentait, à la suite de l'agression, plusieurs blessures et notamment une contusion hématome de la pommette

la présente disposition les établissements comportant au maximum : a En ce qui concerne les aviculteurs : - Pour la production des oeufs : 10000 sujets en état de pondre ; - Pour la production des poulets

requête, enregistrée le 4 septembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M. et Mme A...B...demandent au Conseil d'Etat : 1°) de condamner la SCP Gadiou, Chevallier et la SCP Odent, Poulet

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2601596 enregistrée le 23 janvier 2026, par laquelle la SARL SD Poulet demande l’annulation de l’arrêté attaqué.

X... la propriété du jardin, lequel comprend nécessairement, en application de l'article 552 du code civil, le sol et le sous-sol où poussent les plantes et que l'objet de la contestation à laquelle la

de chasse qui lui avaient été remis par la mère de ce dernier ; qu'au vu de ces informations, les enquêteurs ont décidé une perquisition à son domicile au cours de laquelle ils ont trouvé, dans une poubelle

-Printemps-Redoute, les policiers ont découvert trois sacs poubelles remplis de papiers extraits d'une broyeuse qui fonctionnait à plein régime ; qu'il est également constant que des informations sont

de la commune du Pouget au bénéfice de la commune de Pouzols une somme de 2 500 euros sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Chez poulette aux dépens. Par déclaration du 2 avril 2018, Mme [G] a interjeté appel de cette décision, intimant la société Chez poulette.

2002, publié le 24 octobre 2003 et délivré le 29 octobre 2004, portant sur une 'voiture d'enfants à éléments coulissants sans espace entre eux et châssis correspondant', * du modèle français de poussette

______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Centre de réparation automobile Maurice Poulet

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Portet-sur-Garonne à sa demande

[O] [U] [W] et la SAS L'As du poulet demandent à la cour de : - Déclarer M.

Pour autant, et quelle que soit l'issue de ces procédures contentieuses à laquelle la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet est partie, M.

Poulet-Odent a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour la SARL Europ'équipement.