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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372391cd5801467740b790
18 juillet 2000
Jean-Jacques X..., demeurant Résidence Park, bâtiment C, avenue du Rosaire, 83110 Sanary-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre civile, Section
6079b0c39ba5988459c501bf
22 juillet 1981
SOCIAUX DE LA MOSELLE, AINSI QUE MME MARLISE X..., DE LEUR DEMANDE D'ANNULATION DES ELECTIONS QUI ONT EU LIEU LE 1ER DECEMBRE 1980 POUR LA DESIGNATION DE DELEGUE DU PERSONNEL DANS LES ETABLISSEMENTS LE ROSAIRE
Pôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f58d6ea26f688da8bf
1 octobre 2024
- N° du dossier 20240152 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° /2024, page 1) Nous, Sandrine MOISAN, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Rosario
6785fda4e1c1941b1ee9809b
13 janvier 2025
FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE La Clinique FSEF ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Véronique BOST, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Rosario
Service des référés
67f80d3acf40727a0043ba51
9 avril 2025
Maître Florian PALMIERI de la SELARL PALMIERI AVOCAT, avocats au barreau de BASTIA (avocat plaidant) DEFENDERESSE La Société civile 25 MH [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Valérie ROSANO
6ème chambre 1ère section
659c4bfa5882b39b2e739ca5
18 décembre 2023
SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER - #D0104 représentée par Me Henri TRUMER - #D0104 représentée par Me Florence ROSANO
civ3
60794c139ba5988459c44913
9 mars 1982
CES TERRAINS INDIVIS, UNE ACTION EN COMPLAINTE AFIN D'OBTENIR LA SUPPRESSION DE FENETRES QUE CE DERNIER AVAIT OUVERTES SANS RESPECTER LA DISTANCE LEGALE; QUE, LES CONSORTS B..., AUX DROITS DE M RONCIN
6137221bcd580146773fa4c6
18 mai 1994
Roger X..., 2 / Mme Andrade X..., née De Rosario, demeurant ensemble à Toulon (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section
civ2
613722a5cd580146773ff997
10 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Rosaire A..., veuve X..., demeurant ..., 2°/ M.
613722f0cd580146774037d1
16 décembre 1997
Rosaire Y... X...
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2510900_20251008
8 octobre 2025
B..., professeur de technologie, est affecté au collège privé La Salle Saint-Rosaire à Sarcelles dans le département du Val d’Oise.
PCP JTJ proxi requêtes
68e88b413ea43407b9fba4ad
2 octobre 2025
2025 DEMANDERESSE Madame [U] [D], demeurant [Adresse 2]-non comparante, ni représentée DÉFENDERESSES Madame [C] [K] épouse [W], demeurant C/O SASU [Adresse 3] [Adresse 1] -représentée par Me Valérie ROSANO
Rétention_recoursJLD
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3 janvier 2024
l'assistance de [P] interprète en langue anglaise inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [M] [C], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me ROSELLO
Vice-président de la 2 ème chambre
DTA_2201367_20221109
9 novembre 2022
B A doivent être regardés comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui leur a été assignée au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Roscoff
1ère Chambre
DTA_2202489_20221122
22 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2022, Mme A D, représentée par Me Rosello, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2022 par lequel la préfète du
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26 mai 2026
[J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
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22 mai 2026
N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
audience ordinaire
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25 novembre 2025
Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : Mme Catherine COËFFIC et M. Pierre AUSSOURD Assistés de Me C.
2ème chambre 2ème section
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4 avril 2024
Madame Caroline ROSIO, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Adélie LERESTIF, greffière.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Di Sarno et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-166712
24 août 2016
text-indent:14.2pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 24 août 2016   PREMIÈRE SECTION Requête n o 324/07 Rosario
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