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2 218 résultats pour « Rousselet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet JAF 1

69d9946ecdc6046d47d3b653

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 09/04/2026 par Guillemette ROUSSELLIER, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle

Page 25 sur 111

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TA

4ème Chambre

DTA_2107134_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Les mémoires ont été communiqués à la société Polymont IT services, représentée par la SCP Abitbol et Rousselet, administrateurs judiciaires, qui n'a pas produit d'observations en défense.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01058

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

CHAMBRE SOCIALE, DU 16 OCTOBRE 2024 1°/ La société Milee, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Adrexo, 2°/ la société [K]-Rousselet

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7afbc3bcaf505db6964a8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pierre BLIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 210386 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Catherine ROUSSELOT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

670f58694ad0d5ee7d7e5e40

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PRIMA Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 9] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea8aa1cdc6046d474e3709

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Cyril ROGER [Adresse 2], Président comparant par LINKLATERS LLP - Mes [N] [I] et [W] [G] [Adresse 3] comparant en personne En présence du conciliateur : SCP [T] & ROUSSELET mission conduite par Me Frederic

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[O] & ROUSSELET, prise en la personne de Maître [H] [O], ès qualité d'administrateur judiciaire de la SAS LA BOETIE FILMS S.C.P.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd9b35cdc6046d47262772

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Luc ROUSSELET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd3e3ccdc6046d471f7091

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4788cdc6046d4720161e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd68cecdc6046d4722bdfd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean-Luc ROUSSELET M. Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Karine PILON, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e01d3cdc6046d4759d312

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

AARPI, représentée par Me Francis Bonnet Des Tuves, avocat (G0685) ET : SARL FULL BODY NUTRITION, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 818827867 Partie défenderesse : comparant par Me Lorine Rousselet

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6879d9f515cca238af935c5c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

KAPORAL STORES représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL [I] & ROUSSELET représentée par Maître [X] [I], agissant en sa qualité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f69c05f444f3ad06a5923e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DBXJ-W-B7I-IR4P JUGEMENT N° 25/514 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : David DUMOULIN Assesseur non salarié : Guy ROUSSELET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f69c05f444f3ad06a5924a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DBXJ-W-B7I-IGUX JUGEMENT N° 25/513 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : David DUMOULIN Assesseur non salarié : Guy ROUSSELET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503898_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504600_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401518_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

ROUSSELET-ARRIGONI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60101

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

[L] [R], pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Fibre excellence [Localité 12], 4°/ à la société [C] & Rousselet, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 7], en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf12

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

ROUBELET, greffier de chambre.

Source officielle