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3 218 résultats pour « Stéphanie ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372653cd58014677424b16

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

propriétaire l'un des prévenus, Marin A..., devait reconnaître formellement cette voiture comme étant celle qu'il avait remarquée à l'arrêt, inoccupée et feux allumés, garée non loin du commerce de Roger

Source officielle

Page 25 sur 161

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Annonces BODACC68 résultats

Journal officiel
Créations

Roy, Stéphanie Sylvie Magalie, Le Carboulec

SIREN 990777732Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/09/2025

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Radiations

ROYER, Mélanie, Stéphanie, Elisabeth

SIREN 790294136Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

22/04/2025

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Créations

ROY, Stéphanie, Christine, ROY COLIN

SIREN 942774878Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

08/04/2025

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Procédures collectives

AISESAM ENTREPRENARIAT, PORTALIUM, ROY, Stéphanie, ROY (EI)

SIREN 843341777Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

28/03/2025

Voir →

Créations

ROY, Stéphanie

SIREN 941774135Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

18/03/2025

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TJ

PPP Contentieux général

6699587f07d408f8d4c13bcb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Offset Shepard Fairey « Roses et Fusils », Roy Lichtenstein « Statue Of Liberty », Roy Lichtenstein « Sweet Dreams Baby », Roy Lichtenstein « Sweet Dreams Baby », Keith Haring « Us Flag » et Roy Lichtenstein

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e44

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

. ; que Bernard E..., employeur de la jeune femme, Stéphane Z..., employé muncipal travaillant non loin du Jazz Café confirmaient les passages incessants de Daniel A... devant cet établissement ; que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e835

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Roger DE Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

avec un nouveau réseau pour accélérer la conclusion des contrats précités alors en cours ; que ce nouveau réseau, dit réseau K, était constitué du cheik VV..., saoudien, ancien homme de confiance du roi

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2091061-2215006

Admin. suprême

12 septembre 2007

12 septembre 2007

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Helen Mulvein , agent ,   Jonathan Crow, conseil ,   James Couchman , Kirsty Innes , Stephen Gocke , Rob Linham conseillers

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b20ecdc6046d47dcce33

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL COGEGA Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b228cdc6046d47dccfb3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL CEGAEL Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b5b6cdc6046d47dd0c15

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS OUEST SECURITE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60353720fdebd2614377f8d0

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

, Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035c4d9d6b4322c0eb28f64

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseiller, Madame Agnès DENJOY, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035d68f9eef463d4847270e

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseiller, Madame Agnès DENJOY, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89361

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

ER/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2007 No - Pages Numéro d'Inscription au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f4e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

ER / GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163bb60c111a421dcf3f

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Madame [K] [O] épouse [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Virgile REYNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [K] [U] épouse [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b038

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Roger Y... C / Pierre Z... Marie- Antoinette A... épouse B... Stéphane B... SCP C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698a

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

DU 16 Avril 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce22

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

Sur l'action publique De l'union de Vincent Y...et de Stéphanie X... est né Max le 25 juin 2000 à Dunkerque, reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603522a7d70c214db57a2edf

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

PARIS, SIRET n° 520 911 553 00011, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 4] Représenté et assisté à l'audience par Me Stéphane

Source officielle
CC

civ3

613722c3cd580146774012dd

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Stéphan, Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M.

Source officielle