Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 061 résultats pour « Temps »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 061 résultats pour « Temps »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 22
Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :
Article 21
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 9
-L'agent conserve le bénéfice des droits aux congés acquis au titre du compte épargne-temps :
Article 10
-L'agent conserve les droits qu'il a acquis au titre du compte épargne-temps :
Article 11
-L'agent conserve les droits qu'il a acquis au titre du compte épargne-temps :
Article L2312-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 61 > 02
Le comité social et économique est saisi en temps utile des projets de restructuration et de compression des effectifs.
Article 378
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 05
La décision de sursis suspend le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine.
Article R3116-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 17
Une entreprise ne peut faire l'objet que d'une seule interdiction en même temps, valable pour toute la France.
Article D6146-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 29 > 05
Le temps consacré aux fonctions de chef de service est valorisé et comptabilisé dans les obligations de service des praticiens.
Article D551-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 32
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnel correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.
Article D551-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 50
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article D551-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 83
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.
Article D551-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 67
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à cinq équivalents temps plein.
Article R6123-122
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 51
-Le titulaire de l'autorisation organise un mode de prise en charge en hospitalisation complète et à temps partiel.
Article D551-74
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 07
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnel correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.
Article D551-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.
Article D551-87
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90
L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.
Article 15
Lorsque, en application de l'article 13 du décret susvisé du 10 décembre 1971, les stagiaires perçoivent un acompte mensuel, cet acompte est, sauf dans le cas prévu à l'article 7, égal au minimum garanti de chaque catégorie pour un stage à temps plein
Page 25 · 6 061 résultats