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801 résultats pour « Valérie Deveze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b59

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 07 octobre 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE,

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DEMEURES & VIGNOBLES SOTHEBY'S INTERNATIONAL REALTY, MEDEVILLE, Anne-Valérie, Laurence, DEVEZE

SIREN 444369680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

02/05/2011

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f36

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier

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CA

Chambre Sociale

6364bc19e405357f749eaca1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Localité 1] représentée par Me François DELACROIX de la SELARL SELARL DELACROIX, avocat au barreau de l'EURE INTIME : Monsieur [I] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Valérie-Rose

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CA

12e chambre

65449d9bc71a6a83181c8fc4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

LES STAFFEURS PARISIENS RCS Pontoise n° 509 233 821 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric CATRY de la SELARL CABINET CATRY, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 101 APPELANTE

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CA

1re chambre 2e section

5fd93b1f13ef792078e4a2f1

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA [Adresse 14] [Adresse 1] 92300 LEVALLOIS-PERRET Représentant : Me Aude LAPALU de la SCP DELPLA - LAPALU, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de VAL

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CA

21e chambre

651fa5d2c601f08318991a53

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nous vous rappelons que vous devez être présent à votre poste de travail conformément à vos horaires qui vous ont été communiqués par lettre recommandée en date du 22 novembre 2017, à partir de 8 heures

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CA

6e chambre

64ba21ed354f98d9699d500f

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

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CA

Chambre Sociale

66863cedb1dbbe3bae600200

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Valérie

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CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9499e

Appel

16 juillet 2020

16 juillet 2020

Je vous confirme que le prix dont vous devrez vous acquitter pour ce lot est fixé à 209.600 + 700 euros de frais de géomètre (..) comme indiqué, je vais dès que possible établir le contrat de réservation

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CA

14e chambre

60325f55bdf62c946b89c540

Appel

15 février 2018

15 février 2018

au barreau de BORDEAUX Maître [R] [T] de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Michel RONZEAU de la SCP SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6034bcd6f3d702a83da910e3

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

barreau de PARIS, toque : C2038 INTIMES Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Vanessa CECCATO, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

L'expert judiciaire a validé une valorisation de Galice de la Savenière, pour un prix inférieur à 800 euros TTC.

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CA

2e chambre sociale

65a0ee3b5bbe450008b2cf41

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vous devez les questionner ou leur demander les choses d'une manière courtoise et professionnelle.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10175

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

Par ailleurs, je me permets de vous rappeler que vous devez référer de votre activité au sein de la Résidence à votre responsable de secteur, à cet égard veuillez trouver ci-après les obligations professionnelles

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CA

Chambre Civile

642bbfd8d49e0104f58f0141

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Pour l'obtenir, vous devez faire une demande auprès du service administratif () ".

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CA

Chambre Sociale

64b0e846c42a2105dbc59d24

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie

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CA

6e chambre

62c7cb48cb8dca058e3e8059

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

exposés lors de l'entretien préalable : 1) Insuffisance dans le suivi des clients : En votre qualité de chef de marché, vous êtes notamment chargée du suivi des dossiers des clients : ainsi, vous devez

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CA

6e chambre

64ba21ed354f98d9699d5015

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Mme Françoise X..., dans nos conversations, nous parlait de ses séances de kiné auxquelles elle se rendait le soir après 17h ", *de Mme Valérie F..., "... employée à la société SELHA depuis 1996 et

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