des semaines paires du calendrier, du samedi 18 heures au dimanche 18 heures, – A compter du mois suivant : le week-end des semaines paires du calendrier, du samedi 9 heures au dimanche 18 heures, –

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère - le premier week-end du mois doit s'entendre comme commençant le premier samedi du mois et que l'éventuel cinquième

conclusions d'appel qu'elle avait conclu avec les sociétés RTS et Sup interim trente-sept contrats de mission entre le 27 juin 2000 et le 28 juin 2002, chacun d'entre eux étant séparé du précédent par un week-end

O... réclame une rémunération pour des heures supplémentaires durant ses journées, nuits ou week-end d'astreinte sur la base d'un planning établi par ses soins et d'un décompte général d'heures par journée

la société Transports Graveleau (société Graveleau), cette dernière s'est substitué le 28 septembre 2001 la société Sovetrans en lui précisant de conserver la marchandise dans un lieu sûr pendant le week-end

. ; " aux motifs que le prêt du véhicule a été consenti à Y... pour le week-end parce qu'il était le préposé de Didier X... ; Y... devait utiliser cette fourgonnette notamment pour regagner son domicile

code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner le bâtiment situé 28 rue Jean Louis Soulavie (parcelle cadastrale D 128), propriété de la société WECO

la première moitié les années paires, durant la seconde moitié les années impaires, à charge pour la mère de venir chercher les enfants et de les reconduire au domicile du père, Dire et juger que le week-end

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne les sonneries matinales du week-end : 4.

C... exerçait ses fonctions de technicien de production en étant exclusivement affecté à l'équipe du week-end ; Qu'en outre, le contrat de travail de M.

    On 10 October 2013 the City Court extended the detention by eight weeks.

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère - le premier week-end du mois doit s'entendre comme commençant le premier samedi du mois et que l'éventuel cinquième

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère - le premier week-end du mois doit s'entendre comme commençant le premier samedi du mois et que l'éventuel cinquième

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère - le premier week-end du mois doit s'entendre comme commençant le premier samedi du mois et que l'éventuel cinquième

permettant ce cantonnement, comme Joseph X... percevait également 43 885,12 francs de note de frais de séjour et de restaurant engagés sans justificatif et pour une part d'entre eux à Erquy et de surcroît le week-end

His hands were weaker, he had troubles dressing himself, to hold cutlery in his hands and to cut his own food.

The applicant spent the seven weeks of his pre-trial detention in Salonta   Prison. According to the applicant, he shared a cell measuring 3   sq.   m with three other detainees.

que, lors d'un précédent contrôle clôturé en 2014 et portant sur les années 2011 à 2013, l'URSSAF n'ayant émis aucune observation concernant des frais de grand déplacement, portant également sur des week-end