Le 20 juillet 2016, la SAS SPIE BATIGNOLLES TONDELLA venant aux droits de la société TONDELLA PEINTURE, aujourd'hui absorbée par la SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST a contesté auprès de la commission de recours

Batignolles Génie Civil (SBGC), anciennement dénommée SPIE Batignolles TPCI (SBTPCI).

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-19.158 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Malet Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 24-11.182 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Nord Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-23.064 Demandeur(s) : la société Spie nucléaire Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

Rossi, Auditeur, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la SOCIETE SPIE-TRINDEL, - les conclusions de M.

PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Dalkia France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Dalkia France à payer à la société Amec Spie

judiciaire de la société BL2 Architectes, à la société Anco Atlantique, entreprise titulaire de la mission contrôle technique, à la société Troisel, entreprise en charge du lot menuiserie et à la société SPIE

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Spie Sud Ouest, société anonyme, dont

Vu la procédure suivante : Le groupement d'entreprises composé des sociétés Bouygues Travaux publics Régions France, mandataire, Colas Midi Méditerranée et SPIE Batignolles Valérian a demandé au tribunal

Le 15 novembre 2024, SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES a adressé un courrier recommandé à [Localité 3] détaillant les dysfonctionnements constatés et demandant une intervention urgente.

SPIE BATIGNOLLES ENERGIE [Adresse 4] [Localité 9] non constituée S.A.S.

X..., de Me Pradon, avocat de la société Spie Trindel, les conclusions de M.

[T] de ses autres demandes - condamné la société Spie aux dépens.

La société AMEC SPIE SUD X...

La première expertise amiable a été réalisée hors la présence des défendeurs, et la seconde uniquement en présence des sociétés Sotravest et Spie industrie et tertiaire.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 25 AVRIL 2019 N° 2019/ Rôle N° RG 16/06841 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6NWQ SAS SPIE SUD EST C/ [O] [W] Syndicat CGT SPIE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 22-24.733 Demandeur(s) : la société Spie batignolles grand ouest Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 4 février 1987, présentée pour la SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES, dont le siège est ..., agissant par ses représentants légaux en

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société SPIE Est est rejeté.