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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
616359d91416be03751aa425
14 juin 2011
tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie
Cour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a100
19 février 2008
1998 il a été pris en charge pour un syndrome cervicalgique et des gonalgies bilatérales avec impotence fonctionnelle, que de nombreuses explorations paracliniques ont été faites ainsi que deux arthroscopies
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201822
22 novembre 2012
préjudice à 4/ 7 ; que Madame Z...veuve X... sollicite une indemnisation à concurrence de 12. 000 €, les appelants proposant une indemnisation limitée à 4. 000 € ; qu'eu égard aux nombreux examens (arthroscopies
JU-5ème chambre
DTA_2101534_20220920
20 septembre 2022
A a consulté un nouveau chirurgien orthopédiste qui a pratiqué la ligamentoplastie de la cheville gauche sous arthroscopie à la clinique du sport de Bordeaux Mérignac le 21 juin 2017 et que cette intervention
4ème chambre
DTA_2001583_20220721
21 juillet 2022
Mme E a subi des souffrances évaluées à 4 sur une échelle de 1 à 7 par l'expert, en raison du " traumatisme initial et l'ensemble des soins en particulier les deux arthroscopies du genou droit et la mise
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00154_20230515
15 mai 2023
Hospitalisé du 22 septembre au 24 septembre 2019, une réparation chirurgicale du ligament et ténolyse de l'extenseur carpien ulnaire a été faite sous arthroscopie.
Juge social
DTA_2202672_20230509
9 mai 2023
Toutefois, le compte rendu de consultation du 24 mars 2022 du centre spécialisé SOS Pied Cheville rédigé par un chirurgien spécialisé dans le cadre d'un bilan post opératoire d'une arthroscopie fait seulement
Juge des référés
ORCA_26BX00965_20260505
5 mai 2026
Elle a ensuite été hospitalisée à la clinique d’Arcachon le 21 février 2017, pour y subir un curetage osseux en lien avec une ostéite, et le 14 juin 2018 une arthroscopie pour le débridement de sa cheville
2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c48d6ea26f688da5c9
1 octobre 2024
atteinte diagnostiquée après échographie de l'épaule droite le 25 janvier 2013 à type d'inflammation du tendon susépineux et calcification en faveur d'une périarthrite mais sans lésion de rupture après arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2020:C210196
12 mars 2020
Un arthroscanner qui confirme l'absence de lésions ligamentaires du carpe.
3ème chambre
DTA_2202829_20250130
30 janvier 2025
C au niveau de son poignet gauche s'intensifiant à compter du mois d'octobre 2015, un arthroscanner a été réalisé le 12 janvier 2016, lequel a mis en évidence une fracture du scaphoïde, une perforation
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2402876_20250610
10 juin 2025
Un arthroscanner réalisé le 25 juillet suivant a permis de diagnostiquer la présence d'ulcérations profondes postérieures non transfixiantes de la face articulaire du tendon supra-épineux de l'épaule gauche
CTX Protection sociale
69dfeb79cdc6046d475ed0ce
8 avril 2026
verse un certain nombre de pièces aux débats, notamment un rapport d’expertise médicale du 25 octobre 1999 dont il ressort « par contre, si un examen complémentaire (telle une arthrographie ou un arthroscanner
4ème Chambre Section 3
626cd365bd20aa057d9f392a
29 avril 2022
Ce rapport reprend les résultats des radiographies et échographies de l'épaule droite du 21 juillet 2015 et ceux de l'arthroscanner de l'épaule droite du 3 septembre 2015.
Chambre Sécurité Sociale
65449d69c71a6a83181c8ea6
31 octobre 2023
De son côté, Mme [B] fait valoir que la caisse ne conteste pas que la pathologie dont elle souffre correspond à la désignation du tableau 57 A, qui requiert une I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a7175cdc6046d47743ed6
29 mai 2026
prévue par le tableau 57 des maladies professionnelles qui prévoit, au titre de la désignation de la maladie, la rupture partielle ou transfixante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
Chambre 04
66335be0c0d3e3fe99cae63e
18 avril 2024
Ultérieurement, ont été diagnostiquées une rupture du syndrome supra-épineux, non rétractée, au niveau de son insertion trochitérienne, ainsi qu'une rupture étendue sous-épineux, nécessitant une arthroscopie
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532ef
2 juillet 2025
Plusieurs hospitalisations vont être ensuite nécessaires, notamment pour permettre des nettoyages de l'épaule sous arthroscopie, mais également la mise en place d'une prothèse type snooker.
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8eca9bf26379030967
6 juillet 2022
l'épaule provoquées par certains gestes et postures de travail : tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
6451fac948616ed0f8cd4ecf
2 mai 2023
prise en charge au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles , ce tableau désignant notamment la « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, ou un arthroscanner
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →