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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a100

Appel

19 février 2008

19 février 2008

1998 il a été pris en charge pour un syndrome cervicalgique et des gonalgies bilatérales avec impotence fonctionnelle, que de nombreuses explorations paracliniques ont été faites ainsi que deux arthroscopies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201822

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

préjudice à 4/ 7 ; que Madame Z...veuve X... sollicite une indemnisation à concurrence de 12. 000 €, les appelants proposant une indemnisation limitée à 4. 000 € ; qu'eu égard aux nombreux examens (arthroscopies

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2101534_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A a consulté un nouveau chirurgien orthopédiste qui a pratiqué la ligamentoplastie de la cheville gauche sous arthroscopie à la clinique du sport de Bordeaux Mérignac le 21 juin 2017 et que cette intervention

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001583_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Mme E a subi des souffrances évaluées à 4 sur une échelle de 1 à 7 par l'expert, en raison du " traumatisme initial et l'ensemble des soins en particulier les deux arthroscopies du genou droit et la mise

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA00154_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Hospitalisé du 22 septembre au 24 septembre 2019, une réparation chirurgicale du ligament et ténolyse de l'extenseur carpien ulnaire a été faite sous arthroscopie.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2202672_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Toutefois, le compte rendu de consultation du 24 mars 2022 du centre spécialisé SOS Pied Cheville rédigé par un chirurgien spécialisé dans le cadre d'un bilan post opératoire d'une arthroscopie fait seulement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26BX00965_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle a ensuite été hospitalisée à la clinique d’Arcachon le 21 février 2017, pour y subir un curetage osseux en lien avec une ostéite, et le 14 juin 2018 une arthroscopie pour le débridement de sa cheville

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5c9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

atteinte diagnostiquée après échographie de l'épaule droite le 25 janvier 2013 à type d'inflammation du tendon susépineux et calcification en faveur d'une périarthrite mais sans lésion de rupture après arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210196

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Un arthroscanner qui confirme l'absence de lésions ligamentaires du carpe.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202829_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

C au niveau de son poignet gauche s'intensifiant à compter du mois d'octobre 2015, un arthroscanner a été réalisé le 12 janvier 2016, lequel a mis en évidence une fracture du scaphoïde, une perforation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402876_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Un arthroscanner réalisé le 25 juillet suivant a permis de diagnostiquer la présence d'ulcérations profondes postérieures non transfixiantes de la face articulaire du tendon supra-épineux de l'épaule gauche

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb79cdc6046d475ed0ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

verse un certain nombre de pièces aux débats, notamment un rapport d’expertise médicale du 25 octobre 1999 dont il ressort « par contre, si un examen complémentaire (telle une arthrographie ou un arthroscanner

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

626cd365bd20aa057d9f392a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce rapport reprend les résultats des radiographies et échographies de l'épaule droite du 21 juillet 2015 et ceux de l'arthroscanner de l'épaule droite du 3 septembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d69c71a6a83181c8ea6

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

De son côté, Mme [B] fait valoir que la caisse ne conteste pas que la pathologie dont elle souffre correspond à la désignation du tableau 57 A, qui requiert une I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7175cdc6046d47743ed6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

prévue par le tableau 57 des maladies professionnelles qui prévoit, au titre de la désignation de la maladie, la rupture partielle ou transfixante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Ultérieurement, ont été diagnostiquées une rupture du syndrome supra-épineux, non rétractée, au niveau de son insertion trochitérienne, ainsi qu'une rupture étendue sous-épineux, nécessitant une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532ef

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Plusieurs hospitalisations vont être ensuite nécessaires, notamment pour permettre des nettoyages de l'épaule sous arthroscopie, mais également la mise en place d'une prothèse type snooker.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8eca9bf26379030967

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

l'épaule provoquées par certains gestes et postures de travail : tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451fac948616ed0f8cd4ecf

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

prise en charge au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles , ce tableau désignant notamment la « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, ou un arthroscanner

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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